Le Roch ont perçu des fonds de ces trois sociétés ; que Danielle A... a assuré la comptabilité de ces sociétés et a informé la famille Le Roch de la nature irrégulière de ces paiements ; que personne ne

Daniel, - B...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 24 septembre 1996 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 1 an de suspension de son permis de conduire à titre de peine

X... qui, venant d'Alençon, s'est déportée sur sa gauche pour l'éviter, et qui a heurtée par l'avant droit par la 505 Peugeot; qu'il est constant que Jean Mille a refusé de céder la priorité à Danielle

en contrebas de la digue a été dirigée et ne résulte pas d'une simple poussée (..) ; il n'apparaît pas, en l'espèce, que Daniel X... ait été victime d'une atteinte injustifiée envers lui-même, ni même

Daniel X... né le [...] à Bayonne et d'autre part, M.

Daniel, la caisse de crédit mutuel de la Roche Joffre (le crédit mutuel) a déclaré sa créance par l'intermédiaire de Mme Y..., gestionnaire de dossiers au service contentieux de la caisse fédérale de crédit

Jean Daniel, 34°/ de M. Patrick Daniel, 35°/ de Mme Nicole Dantal, 36°/ de M. Jean-Loup Dechezlepretre, 37°/ de M. Georges Dioudonnat, 38°/ de M. Michel Enjolras, 39°/ de M.

; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'ordonner au GAEC de Laquerre, à Mme Danielle X... et à M.

société Zénith fonderie fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Etienne, 12 juillet 1989) d'avoir annulé les élections du 7 décembre 1988 au comité d'entreprise de l'établissement Roche-la-Molière

) ; 2°) L'Association CLUB SPORTIF DE LA ROCHE COULOIR, dont le siège est à la Roche Couloir-Chevreuse (Yvelines) ; en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles (1ère

Sur les premiers et troisième moyens, réunis et pris en leurs griefs : Attendu que, selon les juges du fond, Daniel Z... était lié par un contrat d'édition à la société Les Editions du Rocher, et avait

André Pierre Suier, - Mme Sabrina Rochi, - M. Jacques Delhomme, - Mme Suzanne Melzi, - M. Daniel Grégoire, - Mme Rosy Pepn, - Mme Marie-France Poréacroix, - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danièle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 août 1998 par le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon, au profit : 1 / de la société Sedimab, société à responsabilité limitée

Philippe, C..., demeurant le Bourg à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 100°) Monsieur FIANCETTE AB..., Daniel, Henry, Noé, demeurant Beauregard à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 101°) Monsieur ZY

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Daniel X..., aux droits duquel se trouvent sa veuve et son fils mineur, a vendu un bateau de plaisance

(Haut-Rhin), 45°) Mme Jeanine X..., demeurant ..., 46°) Melle Danielle Y..., demeurant 25, rue du Dauphiné à Lyon (Rhône), 47°) M.

Daniel, - B...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) de la Vendée, dont le siège social est ... à La Roche-sur-Yon