X... avait repris son emploi avec une qualification identique sans vérifier concrètement la gêne résultant pour lui de l'infirmité consécutive à l'accident du travail, compte tenu de la dextérité particulière

X..., avant son accident, d'obtenir un emploi de sa spécialité "requérant une dextérité manuelle particulière"; qu'ainsi, elle n'a pu caractériser l'existence d'une perte des possibilités de promotion

de le relâcher dans un enclos de chasse ou sur le territoire d'un établissement commercial et que le renard n'a pas été réintroduit puisqu'il était déjà dans le milieu naturel. 2°) alors que le déterrage

travail ; qu'en affirmant que cette durée correspond à la gêne notable subie dans ses activités quotidiennes et usuelles, que cette gêne entraîne une perte des capacités habituelles de déplacement, de dextérité

X... apte aux travaux de bureau entrecoupés de pause ne demandant pas une dextérité manuelle moyenne à importante, et où le SECLO avait proposé un poste d'employé de bureau chargé de la saisie et du traitement

F..., en qualité de liquidateur judiciaire de la société Dexera, aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

contredisaient ces attestations, enfin le DUER de la SARL [1] [E] [1] ne comportaient aucune évaluation des risques liés à la présence de travailleurs dans la zone d'évolution de l'avaleur lors du déterrage

pris connaissance du dossier, s'est entretenu avec lui et l'a assisté lors de sa comparution ; "alors, d'une part, qu'André X... a été remis aux autorités françaises dans le cadre d'une demande dextradition

conduite en terme de compétence, de technicité, d'initiative et de réactivité comme de responsabilité du salarié ; les deux premières exigeant également des compétences distinctes, une formation, une dextérité

conduite en terme de compétence, de technicité, d'initiative et de réactivité comme de responsabilité du salarié ; les deux premières exigeant également des compétences distinctes, une formation, une dextérité

conduite en terme de compétence, de technicité, d'initiative et de réactivité comme de responsabilité du salarié ; les deux premières exigeant également des compétences distinctes, une formation, une dextérité

l'existence d'un préjudice de perte de gains professionnels résultant des séquelles de son agression, que ses résultats d'exploitation établissaient, qu'à compter de l'année 2013, elle avait récupéré en dextérité

EFFECTUAIT A L' ATELIER D' IMPRIMERIE DES TRAVAUX MANUELS COMMANDES AU CENTRE ET QU' IL RECEVAIT UNE REMUNERATION DONT LE MONTANT TRES MINIME ETAIT APPRECIE PAR LE MONITEUR SELON SON RENDEMENT ET SA DEXTERITE

. ; ATTENDU QUE, POUR EFFECTUER CE PARTAGE DE RESPONSABILITE, LES JUGES DU SECOND DEGRE ONT ENONCE QUE MME X..., QUI CONNAISSAIT LES DIFFICULTES DE L'EMBARQUEMENT ET LA DEXTERITE REQUISE POUR EMPRUNTER

toxique" les « Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : ralentissement psychomoteur, troubles de la dextérité

", la mention entre parenthèses et en petits caractères "générique de DEXORAT paru au JO du 1/11/2002" ne cherche pas à exploiter la notoriété de cette marque mais à donner une information immédiate au

DE L'ARRET QUE, MALGRE SES EFFORTS, L'INTERESSEE N'AVAIT PU RETROUVER UN EMPLOI ; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL, TOUT EN SE REFERANT A LA DIMINUTION DES CAPACITES PHYSIQUES ET DE LA DEXTERITE

territoriaux, les agents de maîtrise principaux sont chargés de diriger les activités de l'atelier, d'un ou de plusieurs chantiers et de réaliser l'exécution de travaux qui nécessitent une pratique et une dextérité

l'encéphalopathie chronique si elle est caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur, - altération de la dextérité

l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les demandes d'indemnisation de Mme X..., AUX MOTIFS QU'il est constant que Mme X... est une cavalière titulaire du « galop 3 » démontrant une certaine dextérité