Di Y... ; qu'il n'était notamment nullement allégué que la signature aurait été falsifiée ou que la formule de chèque aurait été dérobée par Mlle Di Y... à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Di Roma, société à responsabilité limitée, dont le

Rosa avant de faire feu; "qu'en outre, s'il paraît établi que Antonio Y...

X... di Y... et ses deux fils, MM. Z... et A... di Y... ; que la liquidation a été réalisée par M.

X..., engagé le 16 octobre 1989 par la société Banco di Roma, laquelle a été absorbée à la fin de l'année 1992 par la Banque générale du commerce (BGC) a été licencié pour motif économique le 1er octobre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Dominique Di X... et Mme Elvira Y... mariés sans contrat en Italie le 3 mars 1954,

sur le pourvoi incident relevé par Mme Y... ; Donne acte à Mme Alix Z..., veuve Di X... et à Melle Corinne Di X... de leur désistement du pourvoi envers Mme Lea A..., en sa qualité d'héritière de M

Di Z... après le 31 mai 1992, à relever que le travail s'était déroulé dans un rapport de subordination dont la preuve résultait de divers documents définissant les fonctions de M.

Napoli, que ses élèves s'inscrivaient par un bulletin d'inscription unique au centre Di Napoli, que si Mlle Z... avait le titre de professeur adjoint, Mme Di A... avait le titre de directrice, qu'il

constitués d'une bouteille recouverte d'un manchon de papier fin argenté parsemé de motifs, ainsi que les codes de communication et de promotion de sa gamme de vins de champagne dénommés Rich et Rich rosé

chèque d'un montant de 21 300 francs libellé à l'ordre de son fils par la prévenue, que celle-ci a affirmé que cet effet lui avait été remis en contrepartie de services qu'elle a fournis au Chili à Rosa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Compagnia Italiana di Previdenza du désistement de son pourvoi dirigé

Y... avec une partie des fonds, remis au surplus à la société SOD DI CO, ce qui est contradictoire, n'est pas démontrée ; que l'existence d'un dépôt n'est pas davantage établie, le droit d'utiliser les

Di Y..., les conclusions de M.

en énonçant que la société Garage de la Rossa se fondait exclusivement sur le rapport d'expertise de M.

Y... à la société Mare di Stelle ne pouvait pas être opposée à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 14 avril 1999, le Crédit Lyonnais a, sur ordre de la Banca Di

titulaires et propriétaires de la marque figurative représentant une montre enregistrée le 25 novembre 1988 sous le n° 1.506.117 ; que la société Oromel Di Montuori Di Vincenzo fait valoir que la justice