Codes de loi français

Article ANNEXE II.B

DISPENSES D'UNITÉS AU TITRE D'UN BTS OU D'UN DUT DU SECTEUR TERTIAIRE Les candidates et candidats titulaires d'un BTS d'une autre spécialité, d'un DUT ou d'un diplôme national de niveau 5 ou supérieur seront, à leur demande, dispensés de passer l'unité

Article Annexe III

LISTE DES DIPLÔMES REQUIS POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES NATIONALES VÉTÉRINAIRES PAR LA VOIE C DU CONCOURS Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT

Article Annexe III

REQUIS POUR L'ACCÈS AUX ÉCOLES D'INGÉNIEURS PAR LA VOIE C DU CONCOURS ET PAR LA VOIE DE L'APPRENTISSAGE Diplômes relevant du ministère chargé de l'agriculture - Bioanalyses contrôles - Analyses de biologie médicale Diplômes universitaires de technologie (DUT

Article ANNEXE IV

D'ÉVALUATION ANNEXE IV a UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME ANNEXE IV b Les candidats au BTS " Collaborateur juriste notarial " déjà titulaires d'un BTS d'une autre spécialité, d'un DUT

Article 3

le concours Centrale-Supelec ; le recrutement destiné aux élèves de la filière TSI pour l'oral et PT est organisé par le concours arts et métiers ; 2° Soit par la voie de deux options (génie électrique et génie informatique) d'une banque d'épreuves DUT

Article Annexe XIII

Liste des diplômes reconnus en application du dernier alinéa de l'article 6 § 1 (*) : • DUT Hygiène Sécurité Environnement (*) Rappel du dernier alinéa de l'article 6 § 1 : "Par ailleurs, peuvent se présenter à l'examen en vue de l'obtention du diplôme

Article Annexe

initiale ou validation des acquis de l'expérience du candidat DIPLÔME PRÉPARÉ SPÉCIALITÉ NIVEAU OBTENU ANNÉE PAYS (1) Niveau V : BEP, CAP, diplôme national du brevet ; niveau IV : baccalauréat, brevet de technicien ; niveau III : BTS, DUT

Article 2

-DUT, BTS, BP DUT spécialité carrières juridiques , jusqu'en 2007 inclus, dispense des épreuves n° s 1, 9, 12 du DCG. VI.

Article Annexe II

PAYS (1) Niveau V : BEP, CAP, diplôme national du brevet ; niveau IV : baccalauréat, brevet de technicien ; niveau III : BTS, DUT

Article ANNEXE II

d'une formation initiale et d'une expérience répondant aux exigences du tableau ci-dessous ; Niveau d'étude (1) Niveau d'expérience exigé dans le domaine de la maintenance d'installations électriques Niveau 7 (Ingénieur) 1 an Niveau 5 et 6 (DUT

Article Annexe

ANNÉE d'obtention PAYS de délivrance du diplôme (1) Niveau V : BEP, CAP, diplôme national du brevet ; niveau IV : baccalauréat, brevet de technicien ; niveau III : BTS, DUT

Article 1

industrielles (TSI) et technologie industrielle pour techniciens supérieurs (ATS) ; Concours B réservé aux titulaires de deux années de licence "sciences et technologies validées ou d'un DEUG, aux titulaires d'un diplôme universitaire de technologie (DUT

Article ANNEXE I

. - d'une formation initiale et d'une expérience répondant aux exigences du tableau ci-dessous ; Niveau d'étude Niveau d'expérience exigé dans le domaine électrique Niveau 7 (Ingénieur) 1 an Niveau 6 et 5 (DUT / BTS) 2 ans Niveau 4 et 3 (Bac

Article 1

achats Logistique achat Rennes-I CEO Master Gestion production logistique et achats Management de la mobilité durable Rennes-I CEO Master Gestion production logistique et achats Management des entreprises alimentaires et de process Rennes-I CEO DUT

LEGIARTI000022658721

Programme pédagogique expérimental du DUT 1. Préambule. 1. Préambule Les instituts universitaires de technologie forment des techniciens supérieurs de niveau III.

Article ANNEXE III

. - d'une formation initiale et d'une expérience répondant aux exigences du tableau ci-dessous ; Niveau d'étude Niveau d'expérience exigé dans le domaine électrique Niveau 7 (Ingénieur) 1 an Niveau 6 et 5 (DUT / BTS) 2 ans Niveau 4 et 3 (Bac

Article Annexe I

PROGRAMME DE LA SPÉCIALITÉ BIOLOGIE Programme pédagogique national relatif aux études conduisant au diplôme universitaire de technologie (DUT) de la spécialité génie biologique, option analyses biologiques et biochimiques.

Article 2

la jeunesse (BEATEP) ; - brevets d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) ; - certificat de qualification professionnelle premier degré de l'animation ; - diplôme universitaire de technologie (DUT

Article Annexe VI

Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie Chapitre 2 : Chef d'équipe de sécurité incendie Chapitre 3 : Chef de service de sécurité incendie 3.1 : titulaires du DUT " hygiène et sécurité environnement : option protection des populations-sécurité civile

Article 6

Ces dispositions doivent entraîner la remise du diplôme de SSIAP 3 par équivalence ; -être titulaire du DUT " hygiène et sécurité ", options " protection des populations-sécurité civile ", " protection civile " ou " hygiène et sécurité publique " ayant