AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 96-42.299 formé par : 1 / la société Les Caves du Rocher d'Echauffour, société

reprise dans le compte-rendu opératoire et dans une lettre du professeur Y..., ainsi que celle de l'état des boues - ont estimé que l'hypothèse d'une inoculation par piqûre, plus particulièrement par une écharde

Y... ; qu'il a par ailleurs noté sur ce plan que le ruisseau de l'Echarbot se présente comme une série de biefs limités en aval par un seuil (cascade de l'Echarbot, CR de Beus en Vaux, RD 116, pont de

PERSONNEL NE SONT INVESTIS D'AUCUN POUVOIR D'AUTORITE SUR LES AUTRES SALARIES ET QU'IL NE POUVAIT Y AVOIR AUCUN LIEN DE CAUSE A EFFET ENTRE LE DOMMAGE ALLEGUE RESULTANT DE L'ARRET DE TRAVAIL DES ECHARNEURS

en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de Mme Noëlline X..., épouse A..., demeurant Le Vieux Bourg, 61370 Echauffour, défenderesse

DURANT UN CERTAIN TEMPS UNE IMMUNITE SOLIDE, A CONFONDU SERUM ET VACCIN ET A FONDE SA DECISION SUR UN MOTIF INOPERANT"; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE GERVET, BLESSE AU DOIGT PAR UNE ECHARDE

Z..., son neveu, et léguant à son mari l'usufruit de la quote-part d'une propriété indivise entre les époux, sise à Echarçon ; que M. Z... ayant été envoyé en possession de son legs, M.

Christiane, demeurant à Echarcon (Essonne), ... (1er), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er février 1989, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Pelat, demeurant à Sainte-Gauburge (Orne) Echauffour, Haras de Z..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

cours ou à l'occasion des activités déclarées lors de la souscription du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Potier Vandier, propriétaire d'un bâtiment à usage d'entrepôt à Echauffour