Z... à la publication de ses écrits dans l'encyclopédie; qu'au vu des éléments du dossier, la reproduction du graphisme litigieux résulte manifestement d'une erreur; qu'il incombait à Elisabeth Y..., en

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 10 mai 2001, qui, pour usage de faux, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les

A..., Elisabeth B..., ainsi que M. C..., commissaire aux comptes ; (...) que M.

591 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée a condamné le demandeur à payer diverses sommes aux parties civiles en réparation de leur préjudice moral ; " aux motifs qu'Elisabeth

1994 par Elisabeth X... à l'assureur Dynassur dont il ressort qu'Elisabeth X... savait que ce véhicule communal Renault Twingo était en réparation au garage Y... ; les dépositions de M.

Elisabeth, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 2000, qui, pour exercice d'une activité professionnelle malgré interdiction, l'a condamnée

Elisabeth, - A... Pierre, - C... Joseph dit Xavier, - K... Laurent, - D...

111-4, 121-3, 226-10 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Pascal X... et Bernard Y... coupables de dénonciation calomnieuse à l'encontre d'Elisabeth

procédure pénale; "en ce que l'arrêt constate qu'à l'audience des débats du 26 octobre 1995, Mes Ezelin, Moutoussamy et Rodes, avocats de la partie civile, ont été entendus après le conseil du prévenu, lequel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Z..., épouse de M.

D... cachée dans un aspirateur, lequel (sic) indiquait que c'était le lieu de rangement de M.

C..., Médecin, selon lequel Mme A..., ne présenterait aucun trouble des fonctions cognitives ; que le magistrat-instructeur a commis par ordonnance en date du 29 décembre 2014, Mme Elisabeth B..., médecin

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, que Mmes X... et Elisabeth

aux motifs que, le 18 juin 1996, la chambre d'accusation de cette Cour a annulé les pièces cotées D 33 et D 37, D 40 et D 41 et la cancellation des pièces cotées D 9 portant des mentions concernant Elisabeth

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 juillet 2000) que Mmes Geneviève, Marie-Thérèse, Hélène, Cécile, Monique, Elisabeth

domicilié en son parquet général, place du Parlement de Bretagne, CS 66423, [...], contre l'arrêt rendu le 12 juin 2017 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Elisabeth

qu'il ne passe au vert ; "et, aux motifs encore, que ces conclusions sont compatibles avec les déclarations tant de Vincent X... que du seul témoin de l'accident, à savoir l'amie de ce dernier, Elisabeth

Elisabeth, épouse A..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 28 septembre 2000, qui a rejeté leurs demandes en annulation d'actes de la procédure et les