parts acquises par Blace Finance le 29/06/2012 ; - 500 parts acquises par Blace Finance le 02/08/2012, rachetées à TMH ; que le jugement sera donc infirmé en ce sens ; 1) ALORS QUE tout associé

[N] [J], domicilié [Adresse 5], pris en qualité de président de la société Blace finance , 2°/ à M.

procédure pénale ; "aux motifs que Georges Y... souligne que le préjudice invoqué par la partie civile résulte de la cession partielle de la créance que Sericofi détenait sur le Sivom du moulon du blad

EMILE Z...

Blaser, Mmes Crédeville, Beraudo, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE CONFIRME UNE DECISION DE RELAXE INTERVENUE SUR DES POURSUITES EN MATIERE DE FRAUDES SUR DES PRODUITS ALIMENTAIRES, AUX MOTIFS QUE LA PRESENCE PROHIBEE DE FARINE DE BLE

Emile X..., demeurant "Villa Arlette" chemin de l'Homme rouge -Saint-Jean à la Ciotat (Bouches-du-Rhône),, en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre

Rose A... étaient victimes d un cambriolage commis dans leur appartement de Bastia, au cours duquel étaient volés de nombreux objets et meubles de valeur, principalement une salle à manger dite " les blés

Emile, demeurant à Villers la Montagne (Meurthe-et-Moselle), ..., 10°/ Monsieur F... Romain, demeurant à Lexy (Meurthe-et-Moselle), Chenières, ..., 11°/ Monsieur K...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ble

promotion et de démonstration SOPRODEM, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1985, par la cour d'appel de Douai (5éme chambre sociale), au profit de Monsieur Emile

le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 19-20.175 contre l'arrêt rendu le 13 mai 2019 par la cour d'appel de Limoges (chambre économique et sociale), dans le litige l'opposant à la société BLS

MARIE-JOSE, AUJOURD'HUI EPOUSE M., EGALEMENT INSCRITE A L'ETAT CIVIL SOUS LE NOM DE SA MERE, QUE LE 28 NOVEMBRE 1919, EMILE Y... ET D... D.

Antoine, Emile X..., demeurant à Saint-Brieuc (Côte-d'Armor), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1987 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit du groupement d'intérêt

Blaser, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Ferrieu, conseillers, Mlle Sant, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

(Bas-Rhin), CONTRE l'arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1°) de Monsieur Emile Y..., demeurant ...

d'Evreux (section encadrement), au profit : 1°/ de Monsieur Luc Y..., demeurant à Angerville la Campagne (Eure), ..., 2°/ de Monsieur Patrick K..., demeurant à Evreux (Eure), ..., 3°/ de Monsieur Emile

Emile L..., demeurant ... (Var), 15°) M. Roger O..., demeurant ..., quartier Daniel, à La SeynesurMer (Var), 16°) M. Marcel N..., demeurant les Roumareils, ..., à Six Fours (Var), 17°) M.