A... et Usa B... sont parfaitement classiques ; que pour Mme Céline E..., Emilie A... lui avait dit "c'est M.

Emile X... de sa demande de révocation des deux mandats de gérant des SCI Devers et Globe Lights confiés à M.

Nous lui laissons un délai d'une demie heure pour rassembler ses effets personnels... Robert C... quitte les lieux à la demande de Jean-Yves Page, adjoint délégué à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Emile A..., demeurant ...

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Toulouse, 12 octobre 1989) que la société Pum Plastiques a, le 24 septembre 1985, demandé paiement de factures, émises

Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Ce dernier a mis en évidence le même type de faits pour les "émincés de poulet panés et croustillants" de la marque Grand Jury, autre marque du groupe Carrefour. 3.

Sur le troisième moyen relatif au principe ne bis in idem et à la réserve émise par la France Enoncé du moyen 14.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a jugé Alexandre Y... coupable du délit d'escroquerie, et l'a condamné à verser une somme de 3 millions de francs à titre de dommages-intérêts à Emile

Emile X... en paiement du montant des crédits utilisés et non remboursés ; que M. Emile X... a prétendu avoir été victime d'un dol pour n'avoir pas été informé par la banque du refus de M.

Z... a cité Emilie X...

Z..., assurée auprès de la société MAAF ; que Mme Del Z... a été condamnée à réparer le préjudice subi par les victimes de l'accident ; que, subrogée dans les droits de son assurée, la société MAAF a

par voie électronique, accès et maintien frauduleux dans un système de traitement automatisé de données et la seconde, pour recel d'atteinte au secret des correspondances émises par voie électronique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

de cette cession de fonds de commerce pour établir que Fast Réunion avait repris le contrat passé entre la société Somfast et la société DEM,, les juges du second degré ont de nouveau dénaturé les écritures

d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de la société Promaffine, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

Beatles" ; qu'en 1993, le groupe a décidé de rééditer, sous forme de deux disques compacts, la compilation des oeuvres les plus connues de ce groupe jusqu'alors disponibles seulement sous forme de deux

1994 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit de la société VIC, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux