Codes de loi français

Article 6

: : Graines de : : : colza et de : : : navette

Article Annexe I

B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 235 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 257 ALSACE MENTION SELECTION DE GRAINS NOBLES Riesling B, Muscat à petits

Article 6

de colza et : : : : de navette : 11 : 43,60 : : Graines de tournesol : 11 : 48,30 : : : : :

Article D551-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 90

protéagineux à graines, soja et légumes secs.

Article Annexe I

ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Hatschbourg suivi de l'une des mentions "vendanges tardives" ou "sélection de grains nobles" 25 Alsace grand cru Hengst suivi de l'une des mentions "vendanges tardive"s ou "sélection de grains

Article Annexe I

Graines oléagineuses. Graines de citrouille Graines entières sans coque ni tégument, si possible

Article Annexe 1

Répartition et catégories des matières premières autorisées : Graines de céréales et leurs produits. Orge (grains et radicelles). Maïs (grains, tourteaux de germes, produits d'amidonnerie).

Article Annexe I

B B 235 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 257 ALSACE MENTION SELECTION DE GRAINS NOBLES Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 276 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 306 ALSACE GRAND

Article Annexe IV

(S)--cyano-3-phenoxybenzyl 5 Thé, houblon. 0,1 Graines de colza, graines de moutarde. 0,05 (*) Autres graines oléagineuses.

Article 221-VI/08

Définitions 1 Recueil international de règles sur les grains désigne le Recueil international de règles de sécurité pour le transport de grains en vrac que le Comité de la sécurité maritime de l'Organisation a adopté par la résolution MSC.23(59), tel

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 75

Graines oléagineuses-Graines de coprah, graines de lin, graines de soja. Divers-Amiante, caoutchouc, coke de pétrole, os des Indes, pâtes de bois d'origine étrangère, pétrole brut. b.

Article 221-VI/09

Prescriptions applicables aux navires de charge transportant des grains 2 Un navire qui n'est pas muni d'une telle autorisation ne peut charger des grains avant que le capitaine ait convaincu l'administration, ou le Gouvernement contractant du pays

Article Annexe II

B 210 13,50 15,00 Lieudit Mambourg Riesling B B 185 12 14,00 Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel

Article 5

Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du 1er juillet 1975 en ce qui concerne les graines de colza et de navette et à compter du 1er septembre 1975 en ce qui concerne les graines de tournesol.

Article 2

Les lots de fruits et de graines des essences mentionnées à l'article R.* 551-1 ne sont commercialisés que s'ils atteignent une pureté minimale en pourcentage du poids de graines de 99 % par essence. 2.

Article 4

Baumaux Big White Pink Stripes Ferme de Sainte-Marthe Black zebra cocktail Ferme de Sainte-Marthe Ceylon Graines Baumaux Charlie's Green Graines Baumaux Chile Verde Ferme de Sainte-Marthe Ditmarsher suspension rose

Article 6

Sur les graines oléagineuses livrées aux intermédiaires agréés, il sera perçu pendant la campagne de commercialisation 1982-1983 les taxes ci-après à la charge des producteurs en franc par tonne : ------------------------------------------------------

LEGIARTI000029572275

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEURS RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est Alsace ou Vin d'Alsace Riesling B, muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B B 244 Gewurztraminer

Article 2

Pour les graines de chanvre autres que celles destinées à l'ensemencement relevant du code NC 1207.99.91, l'importateur doit être agréé.

Article Annexe III

O, O-diethyl O-2-isopropyl -6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate. 0,5 Houblon. 0,02 (*) Graines oléagineuses, thé. Folpel. N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 150 Houblon. 0,05 (*) Graines oléagineuses, thé.