Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2004, qui, pour infractions au Code de l'éducation, l'a condamné à 2 500 euros d'amende ; Vu le

Philippe A..., Emmanuel B... et Amada C... prévenus de violences aggravées, menace de crime, faux en écriture publique ou authentique et usage ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale

Emmanuel Z..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime, devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le juge d'instruction au tribunal

Emmanuel et Monsieur Mustapha X....

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

Emmanuel, M. Maxence CCC..., Mme Carole M..., M. Jean-Pascal N..., Mme Noella O..., Mme Enza P..., épouse Q..., M. Donald X... R..., Lise S..., M. T... Lie, M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 juin 2005, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Voitures Paris Monceau Roverland, dont le siège est ...,

Stéphane X..., 7°/ Mme Emmanuelle X..., tous deux domiciliés..., 06250 Mougins, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 2

Y..., Emmanuel Z... et Maître A...ès qualités de mandataire liquidateur de Jean-Marc Y..., ensemble, de la somme de 78 398, 96 euros au titre de l'indemnité immédiate contractuellement due à raison du

que seule la force majeure ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours d'une altercation l'opposant au mineur Emmanuel

C'est donc la répartition du revenu à hauteur de 60% pour Madame Emmanuelle Y... et 20% pour chacune de ses deux filles qui sera retenue.

Emmanuel X..., - M. David Y..., - M. Fabrice Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 16 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre MM.

stagiaire, moyennant une rémunération mensuelle initialement fixée à 7 673 francs ; que ce contrat a été renouvelé pour une année supplémentaire, par avenant du 4 juillet 1996 ; qu'il est établi qu'Emmanuel

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Gaétan X..., prévenu, - Mme Emmanuelle

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 22 mars 2001, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

, artisanale ou toute personne morale pendant une durée de 5 ans en application de l'article 192 de la loi du 25 janvier 1985 ; que MM.

Y..., cinq autres personnes physiques et une personne morale ont été renvoyés devant le tribunal correctionnel qui, après relaxes partielles, a condamné M.

- Donne défaut contre la CPAM des Bouches-du-Rhône ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 18 avril 1989) et les productions, que le mineur Emmanuel Z...

Moreau, conseiller de la chambre, et Mme Lavaud, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président