AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 13 octobre 2009 par la société Les Cars Fabian en qualité de conducteur de

Fabien Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 13 septembre 2016), que, par acte du 2 mars 1984, M. et

Fabien X... la somme globale 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt

F... ou Julie G... ; que l'intimé était d'ailleurs également destinataire de certains de ces courriels ; Attendu que le nombre de courriels reçus par Fabienne A... que communique l'appelant durant ses

Daniel et Fabien X..., Mmes Marie-Claude et H...

Il est fait grief à l'ordonnance infirmative attaquée d'avoir fixé à 8. 000 euros hors taxes le montant total des honoraires dus à Maître Alina Y... pour son intervention pour Madame Fabienne X...; AUX

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal : Vu l'article 1843 5 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 20 mai

Il y a neuf mois, dans l'état de grâce de l'après-Coupe du monde, naissait l'idylle de Fabien X... et Linda Y.... Pour le monde entier, elle était un sourire.

Fabien X..., tous trois domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 20 mars 2018, où étaient présents : Mme Riffault-Silk

Pierre Y... ; que par actes des 23 février et 13 mai 2004, il a fait assigner Mme Fabienne Z..., fille de Marcel Z..., décédé le 17 février 2003, en recherche de paternité et en établissement de sa filiation

Marie-José, épouse X... Z... René A... Fabienne, épouse Z... B...

rendu le 24 février 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre A civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Monique Z..., veuve A..., domiciliée [...]                            , 2°/ à Mme Fabienne

le 13 mars 2017 mais ne lui a pas signifié ses conclusions ; que celle-ci a constitué avocat le 17 mai 2017 ; qu'après avoir invité les parties à s'expliquer sur la caducité de l'appel susceptible d'être

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie européenne d'assurances industrielles (CEAI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai

Y..., dans le cadre d'un contrat de fourniture de lubrifiants ; que ce dernier étant défaillant, le 20 mars 2006, le créancier a assigné en paiement la caution, laquelle a recherché sa responsabilité ;

Fabien X..., - La société Areas Dommages, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 12e chambre, en date du 13 mai 2016, qui, dans la procédure suivie contre le premier, du chef

X..., de Mme Marie X..., de Mmes Martine, Laurence et Fabienne A... et de MM.

Brice X..., domicilié [...] , agissant tous trois en qualité d'héritiers de Fabienne Y..., contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant

Marc X..., demeurant ...