Codes de loi français

Article 5

Les munitions FX Effets Spéciaux cal. 38 Spécial et cal. 9 mm Parabellum et les munitions FX Tir Réduit cal. 9 mm fabriquées par la société canadienne Les Technologies industrielles SNC INC, distribuées par la société canadienne Simunition, importées

Article 10

L'arrêté du 7 juin 1978 modifié relatif à des régies de recettes fonctionnant à la villa Finaly à Florence est abrogé.

Article 8

L'avoir au compte bancaire ouvert à Florence au nom du régisseur ne peut excéder 100 000 F.

Article 3

Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie d'avances, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour le paiement des dépenses énumérées à l'article 10 du décret du 20 juillet 1992 susvisé.

Article 1

Il est institué auprès de la chancellerie des universités de Paris une régie de recettes, fonctionnant à la villa Finaly à Florence (Italie), pour l'encaissement effectué sur place au comptant, en monnaie locale ou par chèques libellés en francs, des

Article Annexe 1

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À L'INVESTISSEMENT DANS LES CONDITIONS FIXÉES PAR LE RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Pivoine CY 751 506 Ferva CY 837 534 Florence CY 837 533 Joyce

LEGIARTI000035021601

Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

Article 1

Athènes Consulat général de France à Thessalonique Irak Ambassade de France en Irak (Bagdad) Consulat général de France à Mossoul Italie Consulat général de France à Rome Ambassade de France près le Saint-Siège Consulat général de France à Florence

Article Annexe II a

UP2 UP3 T2.4 Charger, caler et arrimer le mobilier, les objets et les équipements. UP2 T2.5 Libérer le lieu ou le site du déménagement. UP2 T2.6 Renseigner les documents liés à la prise en charge.

LEGIARTI000036589599

Rambouillet, Parc du Château, CS 40609, 78514 RAMBOUILLET CEDEX x x x x x NUEIL Jacques, 8, rue de la Croix-aux-Filles, 79350 FAYE-L'ABBESSE x CFPPA Melle-Niort, route de la Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Clavicule : DOMINANT NON DOMINANT Cal difforme, sans compression nerveuse, selon gêne fonctionnelle 2 à 5 1 à 3 Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux périphérique) Pseudarthrose

LEGIARTI000045121689

Lésions de la clavicule (index 43) Cal vicieux, pseudarthrose, luxation des extrémités interne ou externe, suivant le degré de gêne fonctionnelle et l'importance de la douleur. S 2 à 4 1.3.2.2.3.

Article Annexe I (suite)

Remettre en conformité le véhicule C321 Remettre en conformité le véhicule X C3.3 Prendre en charge la marchandise C3.3.1 Préparer le véhicule et les accessoires à l'activité de chargement X C3.3.2 Charger, caler

Article Annexe I (suite)

X X C3.8 - Gérer le chargement du véhicule 1 Charger, caler et arrimer.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Les cals vicieux du fémur Un cal vicieux en valgus et rotation externe est bien toléré. Un cal vicieux en varus et rotation interne ou associant de grandes déformations est mal toléré.

Article 2

ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

Article Annexe

Cal. 12 Blanc : Date 91.12.01, Rev. 95.03.09, TAB VIII. Cal. 16 Blanc : Date 91.12.01, Rev. 95.03.09, TAB VIII. XXIV-19, Calibres vérificateurs de référence corrigés. Décision prise en application du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement. TAB.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

- Affaissement de la voûte plantaire 5 à 15 - Pied creux post-traumatique 5 à 10 - Exostose sous-calcanéenne 15 - Cal vicieux, exubérant. Selon répercussion sur la marche 5 à 15 Raccourcissements.

Article Annexe I

x T2.4 Charger, caler et arrimer le mobilier, les objets et les équipements. x T2.5 Libérer le lieu ou le site de l'opération. x T2.6 Renseigner les documents liés à la prise en charge.

Article Annexe I

l'itinéraire X X 2 Participer aux activités d'enlèvement et de chargement T2.1 Préparer le véhicule et les accessoires à l'activité de chargement X T2.2 Vérifier les compatibilités véhicule et marchandises X X T2.3 Charger, caler