Le 21 septembre 2016, la société Brochard Hernandez a formé un appel incident. 6.

Isidro Hernandez F... et de M. Patrick I..., chef de chantier de la société Hernandez Décor, non véritablement contredites par les déclarations de M.

X... et Hernandez en qualité de délégués suppléants et d'avoir déclaré élus MM. Z... et Molina en qualité de titulaires et M.

Bernard Y..., Mmes Pierrette Y..., épouse Faugeras, Suzanne Y..., Chantal Y..., épouse Hernandez, les conclusions de M.

Raul Hernandez C... et X... ayant conduit à leur mise en examen, en partie pour des faits de nature criminelle, n'ont pas fait l'objet d'un enregistrement audiovisuel ; les trois procès-verbaux portant

ont formé le pourvoi n° G 24-13.627 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Gaëlle Krieff et Caroline Hernandez

Hernandez, qui avait été engagé le 3 octobre 1977 par la société Gesa X... et avait exercé une activité salariée à la succursale de Paris de cette société jusqu'au 30 septembre 1981, a saisi la juridiction

France (la société Fontex) de mettre à sa disposition une fontaine à eau et une machine à café, d'entretenir ces matériels et de lui fournir mensuellement des produits consommables; qu'elle a conclu avec

Geneviève, épouse B..., HERNANDEZ Y..., Z...

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 9 OCTOBRE 1974, JAEN HERNANDEZ A VENDU A TREMEGE UNE MAISON EN COURS DE CONSTRUCTION, -

SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'HERNANDEZ FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI VALIDE LE CONGE PAR LEQUEL BARRAL LUI AVAIT NOTIFIE, LE 19 AVRIL 1966, QU'IL ENTENDAIT REPRENDRE LA

(ou EN...) aux droits duquel vient aujourd'hui la Sci Fortune.

ville de Poitiers (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re section), au profit de : 18/ La société anonyme des Etablissements Hernandez

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fountain industrie France, société anonyme

Hernandez, demeurant à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ..., 2°/ le Syndicat CGT des employés, ouvriers, démonstrateurs des Galeries Lafayette, sis à Paris (9e), ..., défendeurs à la cassation ;

Hernandez, demeurant ... (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit : 1 / de M. Lionel Z..., demeurant chez Mme X..., ... au A...

, en ce qui concerne les impôts sur la fortune, si la fortune consiste en biens immobiliers et accessoires, l'impôt ne peut être perçu que dans l'Etat contractant qui est autorisé à imposer le revenu qui

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Etablissements HERNANDEZ, société anonyme dont le siège social est à Poitiers (Vienne), ...,

le moyen unique : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 11 octobre 2001 conclu entre la société Bergerat Monnoyeur à titre de locataire, la société Fontex

le moyen unique : Vu l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 11 octobre 2001 conclu entre la société Bergerat Monnoyeur à titre de locataire, la société Fontex