articles 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée énonce qu'était partie jointe la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, représentée par Bernard Foucault

[P], épouse [O], tous deux domiciliés [Adresse 8], 6°/ à la société [G], notaires et associés, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne

-Foucaud pendant un certain temps ; qu'en conséquence, les époux X...

associations Fédération française de danse (FFD) et Comité national de danse sportive (CNDS), la FFD, se prétendant seule habilitée à organiser un " Championnat de France ", a assigné en référé les personnes

dépourvue du droit d'agir est irrecevable ; que le juge de l'exécution qui connaît des difficultés relatives aux titres exécutoires a compétence pour vérifier si la personne à laquelle un commandement

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° Y 89-13.119 formé par la société Le Disque bleu, dont le siège social est route de Nexon, Limoges (Haute-Vienne), prise en la personne

Les Hochettes, 62000 Arras, en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1993 par le conseil de prud'hommes d'Arras (section industrie), au profit de la société Sacco, société anonyme, prise en la personne

Foucart, conseillers MM. Y... et Coural, ministère public : M.

BUREAU DUDIT CONSEIL D'ADMINISTRATION, ALORS QUE L'ANNULATION DES ELECTIONS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES CAISSES LOCALES, NE POUVAIT REMETTRE EN CAUSE NI LA VALIDITE DES CANDIDATURES DE LEJEUNE ET FOUCAUD

X..., principal clerc de la SCP d'avocats Berchebru de Foucaud, M. Nugues a prêté à M. Histace une somme de 500 000 francs ; que, le 22 novembre 1978, MM.

Foucault étaient devenus sans objet, et dit que les dépenses afférentes à la maladie de M. A..., de M. B..., de M. C... et de M.

[Y] [T], domicilié [Adresse 8], 2°/ la société Foucaud, Jean, Deleglise-Hautefeuille, Moga, anciennement dénommée société [T], Foucaud, Jean, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

de l'accusé, assimilé à celui-ci, a qualité pour former en son nom un pourvoi en cassation sans être muni d'un pouvoir spécial ; Attendu que la déclaration de pourvoi a été signée par Me Dumont-Foucault

Pont bâtiment B, à Fourchambault (Nièvre), 2°/ de Monsieur Christian Z..., demeurant HLM du Pont bâtiment F, n° 151, à Fourchambault (Nièvre), 3°/ de Monsieur Huseyin A..., demeurant ... de Foucault

Des courants de Foucault apparaissent dans l'aimant, la température des aimants s'élève dépassant très vite les 100°C. Sur [...], des températures supérieures à 200°C ont été constatées.

dépassant largement le nombre de 500 personnes, fixé par la commission communale de sécurité le 18 septembre 2006 comme effectif maximum et que l'association s'était engagée à respecter ; que les mêmes

morale ; Mais attendu qu'il ressort de la déclaration enregistrée le 1er juin 1999 que le pourvoi a été formé par " Me Foucault au nom de la société Novamark représentée par X...

Marc Y..., 2°/ de Mme Jacqueline Y..., demeurant à Paris (7e), ..., 3°/ du Syndicat des copropriétaires du ... (7e), pris en la personne de son syndic, la société Lebocq Foucart et compagnie, administrateurs