le pourvoi formé par Mme [P] [O], domiciliée [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2014 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Gangloff

tenu de sa position derrière le sujet à examiner, par contre ses mains se trouvaient alors à la hauteur de la partie supérieure du sexe de la jeune femme lors de la palpation de l'aire du groupe des ganglions

(28220) ; qu'il a épousé le 24 août 1983 à San Francisco Maja B... qui est domiciliée à Montigny Le Gannelon (28220), ...et est redevable d'une taxe d'habitation pour une maison sise à Montigny Le Gannelon

(28220) ; qu'il a épousé le 24 août 1983 à San Francisco Maja A... qui est domiciliée à Montigny Le Gannelon (28220),... et est redevable d'une taxe d'habitation pour une maison sise à Montigny Le Gannelon

prud'hommes du Mans, 25 juillet 2017), rendus en dernier ressort, que le 30 juin 1999, un accord sur la réduction et l'organisation du temps de travail a été signé au sein de l'établissement de Sougé le Ganelon

hollandaise, entrant dans la fabrication de "croquandines de veau", commercialisées comme préparation à base de viande de veau hachée, de protéines végétales et de panure, contenait, notamment, des ganglions

L. d'être l'instigateur d'une machination dirigée contre lui ; que pour emporter la conviction des auditeurs et discréditer son adversaire, il a utilisé un vocabulaire virulent (en particulier "ganelon

société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société [Adresse 4], 3°/ à la société Etude Gangloff

moyens : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 5 novembre 2002, entre les parties, par la cour d'appel de Metz ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Condamne la société Gangloff

; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nancy ; Condamne la SELARL Gangloff

infirmatif attaqué d'AVOIR déclaré le salarié recevable en son appel et d'AVOIR condamné la Selarl Gangloff & Nardi ès-qualités de liquidateur de la SA RBA au paiement d'une provision de 10000 euros à

(les époux X...) associés de la SCI la Résidence Belchamps (la SCI) ont été déclarés en redressement judiciaire par jugement du 23 avril 2002 ; que la SCI représentée par la société Gangloff, désignée

jugement d'un tribunal de grande instance l'ayant condamné à payer une certaine somme à la société Eugène Y..., depuis lors mise en liquidation judiciaire et représentée par son liquidateur, la société Gangloff

la juridiction prud'homale aux fins de requalification de la rupture du contrat de travail en licenciement sans cause réelle et sérieuse et en paiement de diverses sommes ; Attendu que la société Gangloff

), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                              , aux droits de laquelle vient la société Peinture EGPL, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Gangloff

VU L'ARTICLE L 451-2 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE BAELE GANGLOFF A PAYER A SON EMPLOYE ALAIN X..., QUI AVAIT PRIS UN CONGE D'EDUCATION OUVRIERE DU 10 AU 14 AVRIL 1978,

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DE JANVIER A MARS 1979, LE FONCTIONNEMENT DE L'USINE DE VENISSIEUX DE LA SOCIETE BAELE GANGLOFF A ETE PERTURBE PAR DES ARRETS DE TRAVAIL

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la reprise d'instance : Donne acte à M. de X... de sa reprise d'instance à l'encontre de la société Gangloff

: Sur le pourvoi n° G 16-15.550 formé par la société HLM, contre un arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Metz (chambre commerciale), dans le litige l'opposant aux sociétés EGPL, Gangloff

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, MASSON A ACHETE A LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CHARTIER-GANGLOFF ET COMPAGNIE UNE MACHINE A ETIQUETER LES BOUTEILLES ; QUE,