[O], après quoi la parole a uniquement été donnée à Me Gasmi, conseil de M. [C] ; que la chambre de l'instruction, qui a statué sur la requête en nullité de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP Bleunven Gassier, société civile professionnelle, dont le siège est ...,

Versailles, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                , 2°/ à la société Bécheret, Thierry, Sénéchal, Z..., Gasnier

; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Bernard X... coupable du délit de prise illégale d'intérêts pour avoir fait adopter par le conseil d'administration de l'hôpital local de Saint-Galmier

nationale de l'incapacité et de la tarification, 26 avril 1994), que la Caisse régionale d'assurance maladie a notifié à la Société des eaux minérales d'Evian, au titre de son établissement de Saint-Galmier

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 SEPTEMBRE 2022 La société des Maroquineries Gasnier

2022), rendu selon la procédure accélérée au fond, la société anonyme des eaux minérales d'Evian (la société) est composée de plusieurs établissements, dont celui exploitant la source Badoit à Saint-Galmier

d'Azur, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Becheret-Thierry-Senechal-Gorrias-Gasnier

X..., ouvrier qualifié de l'équipe JVSD de l'établissement de Saint-Galmier de la société Eaux minérales d'Evian sources Badoit, celui-ci a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu

X..., ouvrier qualifié de l'équipe JVSD de l'établissement de Saint-Galmier de la société Eaux minérales d'Evian source Badoit, celui-ci a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GASNIER ET COMPAGNIE, société en nom collectif dont le siège est lieudit "Champ Lazard",

janvier 1988 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Henri A..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique), 2, place Royale ; 2°) La société à responsabilité limitée GASI

[O] et autre Défendeur : la société Becheret, Thierry, Senechal, [C], Gasnier et autre Relevé d'office de la péremption n° : 405/23 Ordonnance n° : 88418 du 26 octobre 2023 ORDONNANCE ______

des allégations susceptibles de porter atteinte à l'honneur et à la considération de ce député" ; - "que ces allégations qui présentent la vente des locaux de l'agence de la Caisse d'Epargne de Saint-Galmier

Jacques X..., demeurant Moulin de Gaumier, 24250 Florimont Gaumier, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 2000 par la cour d'appel de Toulouse (3ème chambre civile, 1ère section), au profit de M

A RAPPORTER LA PREUVE QUE CE GIBIER PROVENAIT DU PROPRE FOND DU PLAIGNANT ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DES DEGATS AYANT ETE CAUSES A SON VIGNOBLE PAR DES SANGLIERS, GASSIER

, et d'avoir, en conséquence, débouté l'une des cautions (la société HAFNER) de sa demande de cantonnement de l'assiette de sa garantie hypothécaire au seul bien situé à Saint-Galmier, rue Paul Doumer

X... et la société GAMI Maisons d'en France (la société GAMI), aux droits de laquelle se trouve la société Avantiel, ont conclu un contrat de construction de maison individuelle ; que la société GAMI a

Jacques X..., demeurant Moulin de Gaumier, 24250 Florimont-Gaumier, en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la Caisse régionale

ET, APRES SA MORT, SES HERITIERS, ONT CONSTITUE AVEC GASSIER, PIQUER ET DAUSSANT UNE SOCIETE DE CULTURE DONT LA GESTION A ETE CONFIEE A DAUSSANT ; QUE CETTE SOCIETE AYANT PRIS FIN EN 1952, LES HERITIERS