l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 6 novembre 2000), que la banque Courtois (la banque) a consenti en 1989 à la société La Gerbe

défaut de contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel déclare le prévenu coupable du chef du délit d'exercice illégal de la pharmacie du fait de la vente du produit "Gerblé

instance, déclaré le demandeur, coupable d'avoir organisé des bals publics dont les bruits gênaient le voisinage ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête et des débats que B... exploite un dancing, que Gerbier

son salaire de décembre 1992 par application de l'article L. 122-42 du Code du travail, alors, selon le moyen, que l'employeur avait fait valoir que cette somme avait été retenue pour l'achat d'une gerbe

Gerbier, a fait l'objet d'un avis à tiers détenteur de la part de l'administration fiscale; que M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 27 MARS 2024 La société Eiffage Energie Systèmes - GER2I

France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , D'autre part, la société Gerb, société anonyme, dont le siège est [...] .

chiens avaient été prévus pour récupérer le gibier, le bateau était donc inutile pour ça ; que néanmoins, faire usage d'une arme de chasse chargée de cartouches à plombs constitue une faute puisque la gerbe

commune avec elle et que ces travaux avaient été faits dans cette perspective" ; "alors qu'on ne saurait enfin déduire de cette simple éventualité d'une reprise de vie commune entre dame A... et Gerbier

les fils ; Monique B..., descendue la première, s'élance en direction du pick up, et alors qu'elle se trouvait sensiblement sur la ligne médiane discontinue et à cinq ou six mètres de sa voiture une gerbe

X..., la société civile immobilière des Gerbiers, gérée par M. Jean Z... et la société civile particulière de La Gloriette (société La Gloriette), gérée par M. Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Gerpi, dont le siège est ..., en cassation

parcelle des époux Y..., la consultation des documents cadastraux anciens ainsi que l'étude de l'acte notarié du 9 décembre 1958 et du plan annexé portant division de l'ensemble de la propriété du "Puy Gerbin

O... et la gerbe de plombs, après ricochet, a atteint Mme A... au niveau du fessier et des membres inférieurs. 3. M.

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 février 2006), que les époux X... ont donné à bail commercial à la société "Le Gervis

biens de la SARL laboratoires d'analyses médicales de Wissembourg commis par Jean-Marie C... au cours des années 1978, 1979 et 1980 pour favoriser les sociétés qui faisaient partie des GIE Gelam et Gerba

du licenciement ; que surabondamment, c'est à juste titre que Patrick X... fait valoir que les difficultés économiques devaient être appréciées, ce qui n'a pas été le cas, au niveau du groupe David Gerbier

FONT GRIEF A L'ARRET DE LEUR AVOIR DECLARE OPPOSABLE LA VENTE ERNST-GERFI, ALORS, SELON LE MOYEN, "QUE L'ARRET SE DEVAIT DE RECHERCHER SI LA PUBLICATION DANS LE DELAI LEGAL DE TROIS ANS, A PARTIR DE LA