Giulio, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, du 6 février 1996, qui, pour exécution de travaux sous déclaration préalable, l'a condamné à 20 000 francs d'amende et ordonné

cassation d'un jugement rendu le 2 juillet 1986 par le conseil de prud'hommes de Fontainebleau (section industrie), au profit de Monsieur Y..., syndic au réglement judiciaire de la société anonyme GIBLIN

Giulio E..., antiquaire près de [...] (Italie) détenteur des tableaux ; que le 8 juin 2010, M.

Gildas, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 18 mai 2005, qui, pour abus de faiblesse et tromperies, a condamné le premier, à 18 mois d'emprisonnement avec sursis

Giuliano, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 janvier 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vols avec arme, a rejeté sa

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol aggravé par la circonstance de pluralité d'auteurs ou de complices ; "aux motifs que Ginia

dans ses écritures, A... faisait notamment valoir que les pièces de la procédure diligentée à son encontre portaient le même numéro que celui sous lequel était instruite la procédure ouverte contre Giulio

Gildas X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile Section B), au profit de M.

Pont, en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section C), au profit du Groupement interprofessionnel pour l'amélioration du logement dans l'industrie (GIALI

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 29 NOVEMBRE 2023 La société Hygiène assistance Gilli

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a donné naissance, le 28 novembre 1981, à un enfant prénommé Gildas

F... établissent un manquement du maître d'œuvre d'exécution la sarl Gili Tos à son obligation de conseil et portant exclusivement sur l'installation de chauffage, d'AVOIR condamné in solidum la sarl Gili

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société Santa Giulia

les productions, que les consorts Y..., invoquant l'inopposabilité à leur égard d'un bail dont se prévalait la partie adverse, un arrêt les a déboutés d'une demande dirigée contre la société Santa Giulia

l'immeuble de Kerfontaine, et, d'un autre côté, la constitution par les époux Z... de la SCI Les Ambes le 20 février 1997 afin d'assurer l'édification d'une maison d'habitation sur la commune de Saint-Gildas

bons de reprise des palettes vides, et que, d'autre part, cette délivrance effectuée sans contrôle avait permis aux voleurs de perpétrer leur forfait ainsi qu'il ressortait de la déclaration du prévenu Gilli

bons de reprise des palettes vides, et que, d'autre part, cette délivrance effectuée sans contrôle avait permis aux voleurs de perpétrer leur forfait ainsi qu'il ressortait de la déclaration du prévenu Gilli

bons de reprise des palettes vides, et que, d'autre part, cette délivrance effectuée sans contrôle avait permis aux voleurs de perpétrer leur forfait ainsi qu'il ressortait de la déclaration du prévenu Gilli

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 16 FÉVRIER 2022 La société Gilli

Giulio, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 1er février 1999, qui, dans la procédure suivie contre eux au tribunal de PEROUSE, pour association de malfaiteurs,