Le Gren ne peut être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le recours ; Condamne M.

La créancière a fait procéder le 4 avril 2019 à une saisie-attribution à l'encontre de la société Green Mama investissements entre les mains de la Carpa. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golfer Green, société anonyme, dont le siège est ... aux Choux

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a débouté François Z... de sa demande de requalification des faits poursuivis en abus de confiance ; " aux motifs que les parties admettent que la SCI Green

[X], ce dernier étant par ailleurs le dirigeant de la société Green Sofa Dunkerque. 4.

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société The Green

dite "Dipartex", société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A) , au profit de la société Golfer Green

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 18 SEPTEMBRE 2024 La société Green

la sorte et s'en est expliqué mais a toujours affirmé que c'était à la demande de Robert X... à qui il remettait ensuite les espèces ; qu'il a de même expliqué qu'en sa qualité de chef de l'agence de Grans

a violé le principe d'égalité ; 2°/ que le défaut de réponse à conclusions constitue un défaut de motif ; qu'au soutien de ses prétentions, la Caisserie du Bazadais faisait valoir que « les 25 SNC Green

[S] [U], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Green Sofa Dunkerque, et ayant un établissement [Adresse 3], a formé le pourvoi n° G 19-24.923 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2019 par

Le 19 décembre 2018, la société a fait pratiquer entre les mains de la société SCI Green, dont M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat aux Conseils, pour la société Yingli Green Energy France La société Yingli Green Energy France fait

X... avait abandonné son poste quinze minutes avant l'heure normale de fin de travail en refusant de retourner tondre le putting-green, sans rechercher si cette attitude de M.

Daniel et Raphaël de X... d'une société Daniel de X... et ses enfants, ayant le même objet social que la société Entreprise de Gryse, à une époque où Raphaël de X... était administrateur de celle-ci, détenteur

simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-16.782 contre l'arrêt rendu le 27 février 2020 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Green

Acre, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 26 février 2018), que la société civile immobilière Green Acre (la SCI Green Acre), maître de l'ouvrage

Elle a saisi un juge des référés afin qu'une expertise des panneaux soit réalisée, puis a assigné la société Green ENR et son assureur devant un tribunal de commerce.

Adresse 5], ont formé le pourvoi n° M 23-12.614 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Green

rendu le 28 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Be Green