Guillaume X... soutient que le prêteur lui a imposé d'assurer l'immeuble financé contre le risque incendie pendant toute la durée du prêt.

GUILLAUME, UN LOT DE MOBILIER EQUIVALENT A CEUX QUI AVAIENT ETE DONNES AUX AUTRES ENFANTS ; QUE DAME HENRI DE Y...

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jean Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

Hubert, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 6 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Maurice Y... et Guillaume Z... du chef de diffamation

communications téléphoniques, il ressort que parmi les numéros appelés figurent de nombreuses entreprises (pièces n° 5-3 à 5-6) ; que les droits de communication exercés auprès de la SA Lambert et Valette

Guillaume X..., 2°/ M.

Guillaume X... auprès d'autres établissements ; en présence d'une telle déclaration sous la responsabilité de M.

Guillaume X... ; Que M.

troisième place, l'association en a justifié le caractère tardif par des circonstances exceptionnelles tirées d'un défaut de télétransmission ; qu'ils ont alors assigné l'association et la société Guillaume

Ratni, Parigot, Pouget, Cohas, Degottex, Tinière, Thiallet et Marie, Mmes Bonnavion, Triol, Guillaume, Lhermet, Valette, Dumas, Bentejac, Magnier, Tronc, Verdeilhan, Mlles Girard et Tourette et les époux

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré valable le commandement de payer valant saisie immobilière délivré le 5 novembre 2014 à son débiteur (M.

Christophe Ouvrard, demeurant La Croix Valette, 87800 Nexon, 47 / de Mme Simone Pichard, demeurant 5, rue Jules Rainu, 87280 Limoges, 48 / de Mme Roselyne Pimaud, demeurant allée du Golf, 87350

Guillaume Z..., demeurant ..., 3 / de M.

Z..., Philippe A..., Guillaume B..., Jean-Marie C..., des chefs, notamment, de présentation et publication de comptes inexacts, insincères ou infidèles, répartition de dividendes fictifs, diffusion dans

...] , contre deux arrêts rendus les 30 janvier 2017 et 27 février 2017 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans les litiges l'opposant respectivement : 1°/ à la société Domaine de la Valette

Guillaume X... conduit à considérer que tant les courriels échangés avec M.

Guilhem Z..., domicilié [...]                            , 3°/ à Mme D...

, partie civile, contre l'arrêt n° 258 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y... et Guilhem