(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1990 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société anonyme Guillemot, dont le siège est ...

X... qui avait été engagé le 7 avril 1997 par la société Abel Guillemot, où il exerçait en dernier lieu les fonctions de chef d'agence, a été licencié pour motif économique le 15 juin 2001 en raison de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Guillemot-Augagneur-Pin

actions simplifiée, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Dominique Guillemot-Sillard

préjudice d'abord sur la base d'une destruction des oiseaux et leurs coûts de remplacement ; qu'or, la destruction de trente avocettes élégantes, de trente-deux fous de [Localité 2], de vingt-sept guillemots

la propriété du chèque, rendu impossible par la mention de non-endossabilité portée sur le chèque, mais comme un mandat donné à la banque de porter le montant du chèque au crédit du compte Grasset-Guillemot

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guillemot, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Transports Guillermin à payer à M.

K..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Transports Guillermin, société par actions simplifiée

[V] [D], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Transports Guillermin, dont

Requête n° : 819/22 Ordonnance : 90084 du 19 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndicat des copropriétaires Résidence le Verger, représenté par la société Laurent Guillemot

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE GUILLEMOT ET GOY SONT PROPRIETAIRES DE TERRAINS CONTIGUS, DEPENDANT DU LOTISSEMENT DU RECOIN DE CHAMROUSSE

[O] [A], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Transports Guillermin, dont

[O] [J], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2015 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Transports Guillermin, dont

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 20-19.778 contre l'arrêt rendu le 2 juillet 2020 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Guillerm

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE GUILLERM FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR DECLARE SEUL RESPONSABLE, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 1386 DU CODE CIVIL, DU

Guillermo Z...

H..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Transports Guillermin, société par actions simplifiée