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112 résultats pour « Hidoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201113

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La société Hirou s'étant opposée à cette demande, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200558

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

a formé le pourvoi n° U 19-26.313 contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2019 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300472

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

[J] [V], héritier de la parcelle cadastrée AM [Cadastre 1] abritant le temple tamoul dans lequel était exercé le culte hindou, ce qui leur conférait qualité et intérêt à demander la condamnation de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100044

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Z... et de la société Hirou, ès qualités, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de MM. F... et G...

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3f8

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Nobel, dont l'esthétique est pratiquement à l'opposé des critères qui ont permis d'apprécier l'ensemble du site ; que tout en convenant que le site de l'usine se présentait sous un aspect passablement hideux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200458

Cassation

20 mai 2021

20 mai 2021

la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00012

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

litige l'opposant : 1°/ à l'association Délégation régionale Unédic-AGS-Centre Ouest département de la Réunion, dont le siège est [...]                                               , 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00016

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

] [X], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 20-21.427 contre l'arrêt rendu le 11 mars 2020 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Louis Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00135

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

juillet 2020 par le juge-commissaire, tribunal de commerce de Libourne, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Grands châteaux de France, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00178

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Poulet-Odent, avocat de la société Hirou, ès qualités, de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b6ad

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

projeté, que la présence d'étudiants présentait nécessairement des inconvénients quant à la promiscuité et à la tranquillité et que la construction litigieuse, si elle ne pouvait être qualifiée de "hideuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100797

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

F..., domicilié [...], 2°/ la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00672

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 20-11.004 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2019 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la société Hirou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300591

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

[I] [G], 4°/ à la société Allianz France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200707

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caidar, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00702

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Adresse 4], a formé le pourvoi n° U 21-25.815 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2021 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hirou

Source officielle
CC

civ3

6137233dcd580146774073f8

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Hidoux, ès qualités, M.

Source officielle
CC

civ3

613722c6cd58014677401507

Cassation

12 février 1997

12 février 1997

Jean-Pierre Hidoux, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200811

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Caidar, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 2°/ la société Hirou

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300905

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

est [...] , 3°/ à la société BNP Paribas personal finance, société anonyme, dont le siège est [...] , 4°/ à la société CAMCA assurances, société anonyme, dont le siège est [...], 5°/ à la société Hirou

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

ETA DECOUVELAERE HIDOUX

SIREN 942502089GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

Prestations de services dans le domaine agricole.

25/04/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ELEVAGE DU HIDOUX

SIREN 842042558GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Modification survenue sur l'activité

09/07/2019

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

ELEVAGE DU HIDOUX

SIREN 842042558GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Exercice d'activités réputées agricoles

25/09/2018

Voir →

Modifications et radiations RCS B

HIDOUX

SIREN 829609015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Modification survenue sur l'administration

13/02/2018

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

HIDOUX

SIREN 829609015GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Acquisition, administration, mise à disposition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles....

31/05/2017

Voir →