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14 274 résultats pour « Ho-Tieng »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723a5cd5801467740c701

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Ho Foc, domiciliée Avera, Raiatea, (Polynésie française), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle

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CC

civ1

6137224dcd580146773fbdca

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Ho Dac, demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

613720f1cd580146773efb18

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

.., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur HO

Source officielle
CC

civ2

613720f6cd580146773efd65

Cassation

8 juin 1989

8 juin 1989

. ; en cassation d'une ordonnance rendue le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Madame HO A CHUCK née Pumaly, demeurant à Roura (Guyane) Bourg de

Source officielle
CC

civ2

613720f6cd580146773efd66

Cassation

24 juin 1989

24 juin 1989

.., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur HO

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eba36

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

HO A CHUCK, demeurant à Roura (Guyane), bourg de Roura, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe50

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

HO A CHUCK, demeurant à Roura (Guyane), bourg de Roura, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02e9

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Claude HO A CHUCK, demeurant à Roura (Guyane), bourg de Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb79e

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Maud HO A CHUCK née MAGDELEINE, demeurant à Roura (Guyane), bourg de Roura, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5ba6

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

, ensuite laissé ouverte la clôture souple séparant les deux parties de la parcelle, enfin, après avoir vu l'étalon se diriger vers elle, s'était placée au milieu du passage les bras levés en criant "ho

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a32

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Ho Wing Leung et Kwai Y... Chan ont exploité un commerce sous l'enseigne du "Marché Chinois"; que M. Ho Wing Leung a cédé ses droits à M. Kwai Y... X...; que la société Transtore a assigné M.

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CC

civ3

6137266fcd58014677425871

Cassation

11 juillet 2007

11 juillet 2007

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 16 janvier 2006), que les consorts Ho

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00259

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

Par un traité d'apport du 29 février 1996, Allied Signal Inc. et toutes ses filiales concernées ont cédé à la société HO... PV...

Source officielle
CC

civ3

Ho Z... Youn de son désistement de pourvoi en tant que forméc/Mme A

61372120cd580146773f1338

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Ho Z...

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CC

soc

61372298cd580146773fee71

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Ho, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société USP Rail, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

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CC

civ3

6137227acd580146773fd7c1

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

demeurant voie n 7, route de l'Entraide, à Fort-de-France (Martinique), 2 ) de Mme Yvette Y... épouse C..., demeurant quartier Fonds Lahaye, à Schoelcher (Martinique), 3 ) de Mme Fernande X... épouse Ho

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civ2

61372258cd580146773fc357

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Ho, annexée à la lettre du détective privé, établissait que M. Y... avait quitté la société pour se rendre chez M.

Source officielle
CC

civ2

61372686cd580146774263e8

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Ho Wai Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre détachée de Cayenne civile et commerciale), au profit de Mme Celia X..., demeurant

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CC

civ2

6137240ecd58014677411af7

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

protection qui lui était assigné ; que s'il était amené à circuler "au voisinage" de pièces haute tension, il avait reçu une formation considérée comme réglementairement suffisante et l'habilitation HO

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CC

soc

6137232bcd5801467740650f

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Ho Bing Huang a été engagé le 1er décembre 1971 par la Caisse générale de sécurité sociale de Guyane en qualité de contrôleur de sécurité au coefficient 260 en application de la convention collective nationale

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