Jessel, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société Falconetti et fils, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Isabelle Y... de son désistement envers M.

________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Bertins, société civile immobilière, dont le siège est chez

(SCI Isabelle) ; que M.

mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT et les conclusions de M. l'avocat général WALLON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Isabelle

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Isabelle Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de RENNES, en date du 8 février 2016, qui a prononcé

ISABELLE PAR LES SERVICES DE LA MAIRIE DE BETTON ; QU'EN STATUANT AINSI ALORS QU'IL RESULTE DU JUGEMENT QUE L'INTERESSEE AVAIT DEPOSE SA DEMANDE EN MAIRIE ACCOMPAGNEE DES PIECES JUSTIFICATIVES LE 1ER

Fabrice Y..., - Mme Isabelle Y...

Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M. H... V... , et les conclusions de M.

, non imputable à la société Batisol qui avait commandé des bétons conformes aux stipulations contractuelles, et que cette non-conformité de la résistance du béton était l'une des causes des désordres

marché confié à l'entreprise principale ; qu'en premier lieu, il convient de relever que le devis signé le 19 septembre 2000 entre la SARL SIBILLE BATIMENT et la SA SIB BORDAS prévoyait un dosage du béton

Hélène Recalde épouse Fischer, demeurant à Carbon-Blanc (Gironde), 12, rue Salazar, 6 ) Mme Françoise Recalde épouse Bernon, 7 ) M.

Crépy-en-Valois (Oise), 2 ) Mme A..., Marie de Y... de D..., demeurant à Paris (16e), ..., 3 ) Mme Marie-Cécile de Y... de D..., demeurant à Claignes, Ourrouy (Oise), 4 ) Mme B..., Marguerite de Bertin

Mustapha X..., demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), 2°/ Mme isabelle X... née Dalloz, demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), en cassation

personnel qu'en qualité d'héritière de Jacques F..., 2°/ à Mme Aude F..., épouse Z..., domiciliée [...], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Jacques F..., 3°/ à Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabel A... G..., veuve de Manuel Z...

siège social est ... à Thaon-Les-Vosges (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de : 1 / Mme veuve Thérèse B..., 2 / Mlle Isabelle