Ancel, président, Mme Bezombes, conseiller rapporteur, M.

Angelo X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2002, où étaient présents : M.

Ancel, président, Mme Foulon, conseiller rapporteur, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, M. Gomez, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire, M.

Ancel, président, Mme Foulon, conseiller rapporteur, Mme Borra, MM. Séné, Etienne, Mme Bezombes, M. Gomez, conseillers, Mme Guilbuet-Pauthe, conseiller référendaire, M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La Société Le Quotidien de Paris, dont le siège est 2, rue Ancelle à Neuilly (Hauts-de-Seine)

Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de Me Ancel, avocat de Mme Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Joinet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bonnet, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

Joinet, premier avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Joinet, premier avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Joinet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de M.

X..., de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de Mme Y..., épouse X..., les conclusions de M.

Joinet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article L. 34 du Code

Ancel, président, Mme Guilguet-Pauthe, conseiller référendaire rapporteur, Mme Borra, MM.

Camara, ès qualités, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat du trésorieur-payeur du 3e arrondissement de Paris, les conclusions de M.

Michel B..., 2°/ de Mme Angèle X..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Y..., de Me Ancel, avocat de M. l'agent judiciaire du Trésor public, les conclusions de M.

Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

le 27 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit : 1°/ de la société Les Pins parasols, société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ de Mme Angèle