Bernard, Jean-Louis C..., demeurant ... (Vendée), 2°) de Mme I..., Adelina, Henriette E... épouse C..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Clinique Lamarque, dont le siège social est à Saint-Denis de La Réunion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Henri, Jean C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, contradiction de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Mme Z... dite Labaquère

BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEMOINE Jean-François

Jean-Pierre Z..., demeurant Lafargue à Mazamet (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Jeanne Z..., épouse X...

Jean Z..., demeurant "Saint-Jean", 82200 Malause, 3 / M.

Jean V..., demeurant 5, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 8°) M. Jean O..., demeurant 6, cité des Cormelières à Fouras (Charente-Maritime), 9°) M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Jean-Pierre X..., demeurant 88320 Mont-lès-Lamarche, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) a également demandé à cette société de rembourser les prestations versées à la veuve et aux enfants de la victime ; qu'en outre, Mme Marie-Jeanne

gardiennage, demeurant Moulin d'Aulnes, ... à Dombasle-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle), 2°) la société à responsabilité limitée Le Centre de protection et de surveillance, dont le siège social est rue Jean

Michel Veunac, demeurant 33, rue Jean Jaurès, 64200 Biarritz, 35 / de Mme Marie-Louise Detchessahar, épouse Veunac, demeurant 33, rue Jean Jaurès, 64200 Biarritz, 36 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Starlite Kotron, société anonyme, dont le siège est rue Jean-Baptiste

(Drôme), 8°) de Monsieur Jean H..., demeurant à Saint-Paul-les-Romans (Drôme), 9°) de Monsieur I..., demeurant HLM Lamarche, à Bourg-de-Péage (Drôme), 10°) de l'ASSEDIC DROME-ARDECHE, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Claudette Lamarche, demeurant 39, rue de Fontigny, 54870 Ugny, 23 / de Mlle Aline Ledoux,

(Drôme), 8°) de Monsieur Jean H..., demeurant à Saint-Paul-les-Romans (Drôme), 9°) de Monsieur I..., demeurant HLM Lamarche, à Bourg-de-Péage (Drôme), 10°) de l'ASSEDIC DROME-ARDECHE, dont le