Jean-Yves Z..., ainsi que par un nantissement sur des parts de groupement foncier agricole ; que M.

Thévenot, président, de Mme Edoux de Lafont, conseiller, et de M.

Thévenot, président, Mme Edoux de Lafont et M. Gaboriau, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M. Thévenot, président, Mme Edoux de Lafont et M.

Jean-Claude X..., agissant en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société B.C.R., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1993 par la cour d'appel d'Amiens

Thévenot, président, de Mme X... et de M. Esperben, conseillers, ce dernier ayant fait le rapport oral de l'affaire, cependant que lors du prononcé le 15 juin 1993, la Cour était composée de M.

Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Ludendo commerce France, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, la société Thevenot

ayant agence à Saint-Jean-de-Losne (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1989 par la cour d'appel de Besançon (2e Chambre commerciale), au profit de M.

Chanseau et Jean-François Lortie, experts, et que, sur la demande du président, chaque expert a fait connaître ses nom, prénom, âge, profession et domicile puis a prêté le serment prescrit par l'article

, société anonyme, dont le siège est zone industrielle du Clos Saint-Jean, rue Bonnor, 52100 Saint-Dizier, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

en ce qu'il a évalué à 2 465 258,33 francs l'atteinte à l'intégrité physique de Jacky Thévenin et condamné X...

Thevenot président, M. Esperben conseiller, M. Robert, conseiller, a rendu le 13 septembre 1994 un arrêt condamnant Armen Petrossian qui a été lu par M.

Jean-Pierre Z..., demeurant ...

Jean-Paul Delbos, demeurant lot 1024/2, Résidence "Clos des Cascades", 93160 Noisy-le-Grand, 26 / de M.

JUILLET 1961, EN SARDAIGNE, LORSQUE CETTE VOITURE ENTRA EN COLLISION AVEC UNE MOTOCYCLETTE ; QUE DEMOISELLE GILBERTE X..., AUJOURD'HUI EPOUSE Y..., DEMOISELLE ELISABETH Y..., AUJOURD'HUI EPOUSE THEVENIN

et les parties devant la Cour d'assises de Tarn-et-Garonne ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal des débats suivis devant cette Cour d'assises que ceux-ci se sont déroulés en présence de " Me Thévenot

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Michel

Jean Y..., 3°/ de M. Gilles B..., 4°/ de M. Gilles C..., 5°/ de M. Jean-Pierre DARBON, 6°/ de M. Michel E..., 7°/ de M. Jean-Paul F..., 8°/ de M. Charles G..., 9°/ de M.

Jean-Claude, - LA SOCIETE TRANSPORTS X..., civilement responsable, - Y...

Jean-Claude X..., expert comptable, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, section 2), au profit de Mme Danielle Y..., défenderesse à la cassation

C..., demeurant à La Talaudière Monrou et aux Deux-Alpes (Isère), Eperon B 2, 13°/ Monsieur Jacques Z..., demeurant à Dizy (Haute-Marne), ... aux Deux-Alpes (Isère), Eperon B 1, 14°/ Monsieur Jean-Claude