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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721aecd580146773f6073
31 mars 1992
Jean-Marie, Emmanuel, Alexandre Z..., demeurant ...
cr
ENCE, en date du 13 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Hugues Y
61372629cd580146774236bf
11 septembre 2002
Pierre Alexandre X... à l'école et le ramenait chez lui, où Anne-Sophie X... venait le rejoindre, il existe une incertitude quant à la personne qui gardait les enfants en attendant l'arrivée de leurs
comm
61372396cd5801467740bb7c
3 octobre 2000
Jean, Alexandre, Marie X..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 1er décembre 1997 par le tribunal de grande instance de Montpellier (chambre civile), au profit : 1 / de la société
613725e3cd58014677421525
7 février 2001
D..., ensuite au profit de Jean-Hugues K..., architecte et actionnaire de la SEPH, pour un montant de 8 millions FCFP, lequel en avait fait bénéficier Patrick I... et Edouard Y..., adjoints au maire de
civ3
613721ddcd580146773f8463
13 octobre 1993
Marie X... est décédée après avoir institué son fils Alexandre légataire universel ; que la société locataire a notifié les 30 avril et 9 mai 1985 à MM.
61372694cd58014677426ba3
29 juin 2005
par Jean-Marie X... à son employeur ; que l'examen de la liasse des bons de commande établis de la main de Jean-Marie X... numérotés de 16101 à 16128, démontre le comportement du prévenu qui établissait
61372649cd58014677424640
18 janvier 2005
en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant
ECLI:FR:CCASS:2018:C300582
14 juin 2018
Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.
613725a5cd5801467741f7d9
22 avril 1997
Alexandre, - C...
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00726
26 juin 2012
[M] et (ou) Mme [T], ainsi que 3 rue Rossini, susceptibles d'être occupés par la SCP Jean-Marc Alexandre, Olaf [S] et Dominique Devriendt, afin de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la société
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651
10 juillet 2018
Alexandre et Jean-Claude X..., MM.
civ2
613723d2cd5801467740e960
11 avril 2002
Jean, Antoine A..., 2 / Mme Monique, Elise, Marie B..., épouse A..., demeurant ensemble 20224 Corscia, 3 / M.
6137262ecd58014677423919
2 octobre 2001
Les ouvriers : Joël Z..., Alexandre A..., José B..., Frédéric C..., Yanis D..., Fabrice E..., Paul F..., Alexandre G..., Alexandre H... et Sylvain I..., expliquaient travailler sur le chantier depuis deux
613720edcd580146773ef89a
16 mars 1989
X..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Monsieur Max A..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes),
6079a8cf9ba5988459c4f065
31 mars 2005
Alexandre, - Y...
61372577cd5801467741dfd1
21 août 1996
Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé
613725d9cd58014677420faf
22 mai 2002
Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté
61372583cd5801467741e672
21 septembre 1993
Jean Alexandre, - X...
6137257fcd5801467741e47c
15 février 1996
, machinations ou artifices coupables ; que Jean X... a déclaré qu'après l'entretien du 27 mars 1990, il n'avait plus rencontré Jean-Jacques B... et qu'il prenait lui-même l'initiative de téléphoner
êt attaqué a ordonné la disjonction des poursuitesc/Mitsuhiro B
613725fbcd5801467742206b
15 novembre 2000
Jean, - F...
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