immeuble international, 2 / et de la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM), dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., 3 / la société Jesel

B... une voiture de collection de marque Jensen Interceptor, moyennant le prix de 200 000 francs; qu'à cette occasion, la société Helle finances (la société Helle) a consenti à l'acquéreur un prêt de 180

GUZMAN DONT LA FILLE MINEURE A ETE BLESSEE LE 4 JUILLET 1968, EN HEURTANT LA PORTE DE VERRE D'UN IMMEUBLE EN COPROPRIETE, A INTENTE UNE ACTION A L'ENCONTRE DES COPROPRIETAIRES DE CET IMMEUBLE ET DE JEANSELME

X... en qualité de représentant de la section syndicale au sein de la société Jentel ; que cette dernière a demandé l'annulation de cette désignation ; Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième

Monsieur Maurice Y..., demeurant ... (2ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit de la société YEN JENSEN

Jesel, une promesse unilatérale de vente portant sur un hôtel particulier situé sur cour, en arrière d'un immeuble édifié en façade sur la rue ; que l'acte précisait que le bénéficiaire deviendrait propriétaire

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Agence française informatique, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Colin et Stoclet, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Nouvelle, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Auberger, après débats

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat de M. [O], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [I], et l'avis de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société Eliane, après débats en l'audience publique du 25 juin 2024 où étaient présents Mme Champalaune

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [N], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la Chambre Nationale des Commissaires de Justice, après

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de Mme [B], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Acti huissiers, après débats en l'audience

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de la société d'[Localité 3] et de M. [U], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Jessel, conseiller, les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de M.