l'arrêt attaqué de l'avoir, en violation de l'article 1371 du Code civil, déboutée de sa demande en dommages-intérêts formulée à l'encontre de la société Petraco distribution, réalisatrice d'une version "karaoké

peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en l'espèce, le président du tribunal de grande instance a déduit d'attestations d'un contrôleur des Impôts sur la situation déclarative des sociétés Karat

Y..., est le président de la ligue de karaté de la Réunion, qui déclare avoir agi au nom des sociétaires de la Maif, membres de la ligue de Karaté ; que la notion de communauté d'intérêts se définissant

Saint-Karas et la condamne à payer à M.

juin 2022), la société Le Verdon café, devenue la société Biérogramont, exploite sous l'enseigne "La Biérothèque" un café-restaurant qui propose, les vendredis soirs et samedis soirs, une activité de karaoké

Kara, sans domicile certain, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 avril 1997, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

                                                         , contre l'ordonnance rendue le 14 janvier 2016 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, dans le litige l'opposant à la société Karso

Shaheen au sein de la société Eagle Télécom, celui-ci est susceptible de détenir à son domicile et celui de son épouse des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée ; que Karam

X... et Y... ont signé, tant à titre personnel qu'à titre de porte-fort de la société Karaso et des autres actionnaires de la société Locinfor, une promesse de vente au bénéfice de la société BIGT portant

relevé l'existence de telles conventions que ce soit entre Jean-Pierre X..., commissaire de police et le gérant de l'établissement Le Clos Salambier ou entre Jean-Pierre X... et le gérant du Nouveau Karaoké

X... dans la SCI Karso résulte de l'exploit qui lui a été délivré par le syndicat des copropriétaires le 25 janvier 2000 qui vise expressément la dénonciation d'un "procès-verbal de saisie de droits d'associés

composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises prévue par l'article L.213-1 du Code de la consommation ; "aux motifs que chacune des pièces portait la mention en allemand 23/24 Karat

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour les sociétés Kara, Bakara 15ème, Hair Benjamin et Hair Matthieu.

2019 par le président du tribunal de grande instance de Rennes, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Méduane habitat, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Karaca

résiliation du bail, l'arrêt retient, d'une part, que Mme Z... exploitait essentiellement le bar en "bar de nuit", avec mise en place d'une animation musicale en soirée sous la forme de "piano-bar" et de "karaoké

E], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 22-13.809 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Karus

VU L'ARTICLE 102 DU DECRET N° 72 - 684 DU 20 JUILLET 1972 ; ATTENDU QUE SELON LES CONSTATATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE ANONYME DERYCKE ET CIE QUI, DEPUIS LE 22 JANVIER 1954, AVAIT EMPLOYE KARASZ

[M] a été engagé en qualité d'entraîneur de karaté par l'association [Localité 6] Sporting Club (LSC) le 1er décembre 2007, suivant contrat de travail intermittent à temps partiel. 3.