Karl A... ; Condamne M. Karl A... aux dépens exposés devant les juges du fond et la Cour de cassation ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Valdès, conseiller rapporteur ; M. X..., Lecante, conseillers ; M. Y..., Mlle Béraudo, conseillers référendaires ; M.

Karl X..., et qu'en 1896, celui-ci avait procédé au partage de son fonds entre ses deux fils, la cour d'appel qui, appréciant souverainement la portée des éléments de preuve soumis à son examen, sans être

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette Z..., veuve Y..., débit de boissons-discothèque "L'Arizona", demeurant à Eymoutiers (Haute-Vienne), boulevard Karl

Bjorn Z..., demeurant Karl X... D... 2 à 5500 à Trier (Allemagne), M. Robert E..., demeurant ... (Bas-Rhin), Mme Pierrette A..., née E..., demeurant ...

Karl Y..., demeurant à Linguizetta, San Nicolao (Corse), 2°) M.

Christian Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille mineure Karelle, demeurant à Landrecies (Nord), rue de la Fontaine, en

Karl Kaufmann, 2°/ de M. Thomas A..., demeurant Weissdornweg 594, Wallach (Suisse), fils de M. Kaufmann, 3°/ de M. Raoul B..., demeurant Limmattalstrasse 127, 8049 Zurich (Suisse), fils de M.

Karl KKK... YY... , domicilié [...] , [...], 29°/ à M. Eric LLL... YY... , domicilié [...],[...], 30°/ à M. MMM... YY... , domicilié [...],[...] 31°/ à Mme Leilani OOO...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat aux Conseils pour l'ASL des propriétaires du lotissement Te Maru Ata et MM. X..., Y...et Z...

Karel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1992 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2e chambre), au profit de M. le directeur général des Impôts, domicilié en

KG, dont le siège est Tonnaer Strasse 22-23 Ag Mühlausen - HRB 1791, 99947 Bad Langensalza (Allemagne), 14°/ la société Karl Bindewald Kupfermühle GmbH, dont le siège est [...]

' de sorte que la présence de ces deux lettres ne créent pas de distinctivité de nature à écarter un risque de confusion ; que dans la deuxième partie de ces signes, l'un comporte vane et l'autre wan ;

Karl Combette, - M. Jean-Louis Fontaine, - M. Yves Chevandier, - M. Alain Barbier, - M.

et l'arrêt des travaux (avril 2004), sans s'expliquer, comme elle y était invitée (p.16), sur ses périodes de déplacements et ses absences dues au maintien de sa société de pizzaiolo, ses courses de kart