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84 résultats pour « Kayat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613724d6cd58014677418c15

Cassation

23 novembre 2006

23 novembre 2006

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 janvier 2005), que le jeune David X... est décédé par noyade alors qu'il descendait l'Aveyron à bord d'un kayak qu'il avait loué à l'association Sotratec

Source officielle

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CC

civ2

60794d179ba5988459c480a3

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00652

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

B... et la société Kaya et d'AVOIR condamné M. J...

Source officielle
CC

cr

613725eecd580146774219f0

Cassation

22 mars 2001

22 mars 2001

peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en l'espèce, le président du tribunal de grande instance a déduit d'attestations d'un contrôleur des Impôts sur la situation déclarative des sociétés Karat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00770

Cassation

21 mai 2019

21 mai 2019

Y..., est le président de la ligue de karaté de la Réunion, qui déclare avoir agi au nom des sociétaires de la Maif, membres de la ligue de Karaté ; que la notion de communauté d'intérêts se définissant

Source officielle
CC

civ1

é les consorts Z... de leur action en responsabilité engagéec/M. X

613723aacd5801467740cab4

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Z... a loué un kayak à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201754

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

sur le Var, ont été découverts dans le fleuve ; que le véhicule de [F] [R] et un des kayaks ont été retrouvés sur une voie qui longe la berge, à hauteur de la centrale hydroélectrique n° 8 exploitée par

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220b1

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises prévue par l'article L.213-1 du Code de la consommation ; "aux motifs que chacune des pièces portait la mention en allemand 23/24 Karat

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00001

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Saintes, contre le jugement dudit tribunal, en date du 19 mars 2018, qui a renvoyé des fins de la poursuite l'association Asso kayak

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CC

cr

6137259bcd5801467741f2b0

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

déclaré coupable de prêt exclusif de main d'oeuvre à titre lucratif, du délit d'homicide involontaire et d'infraction à la réglementation sur la sécurité du travail ; "aux motifs que, l'entreprise Kaya

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civ1

6137227bcd580146773fd82f

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Sur le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00103

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[M] a été engagé en qualité d'entraîneur de karaté par l'association [Localité 6] Sporting Club (LSC) le 1er décembre 2007, suivant contrat de travail intermittent à temps partiel. 3.

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comm

613722bfcd58014677400fe1

Cassation

7 janvier 1997

7 janvier 1997

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1994), que la société des Editions La Pirogue a cédé à la société SFBD Archéologia le droit d'éditer la revue "Canoë kayak

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cr

61372572cd5801467741dcae

Cassation

7 août 1995

7 août 1995

attaqué que Jacqueline Y..., journaliste spécialisée en matière sportive, a cité directement devant le tribunal correctionnel, du chef ci-dessus, Jacques Delcourt, président de la fédération française de karaté

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soc

613722bccd58014677400cb9

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

X... a été engagé par l'association Nouvel horizon en qualité de moniteur de kayak, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 6 juillet au 31 août 1992; que par lettre du 5 août 1992

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100127

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

afin d'assurer la protection des principes mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant diverses nuisances liées à la pratique du canoë-kayak

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cr

613725f9cd58014677421fd9

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

dans la rue, je te choperai, je te tue " ; qu'on relève encore dans les propres déclarations du prévenu " les coups que je t'ai donnés c'était de la légitime défense..., je suis ceinture noire de karaté

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CC

cr

61372568cd5801467741d774

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

d'organisation des baignades et jeu dans l'eau sont indifférentes en l'espèce, que Mickaël a été vu regagnant la berge et s'éloignant du lac ; que s'agissant d'un sportif, excellent nageur, adepte du kayak

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00530

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

apos;en statuant de la sorte, quand la pièce n° 4 intitulée « Les Plateaux sauvages » faisait état d'activités diverses, telle que la danse, la chorale, les techniques d'assouplissement, le karaté

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CC

cr

613725d6cd58014677420e5b

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

relevé géométrique précis du déplacement à l'étiage de l'axe de la rivière, et Manuel Z... indique qu'il serait de 9 mètres sur 65 mètres, soit 585 m ; l'exercice en eau vive (torrenteuse) du canoë-Kayak

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