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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Y
613724d6cd58014677418c15
23 novembre 2006
. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 11 janvier 2005), que le jeune David X... est décédé par noyade alors qu'il descendait l'Aveyron à bord d'un kayak qu'il avait loué à l'association Sotratec
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23 septembre 2004
X..., alors qu'il participait à un entraînement de karaté au sein de l'association Club sportif Sporty James, a été blessé à l'oeil à la suite d'un coup porté par Mme Y... ; qu'il a assigné cette dernière
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00652
12 novembre 2020
B... et la société Kaya et d'AVOIR condamné M. J...
cr
613725eecd580146774219f0
22 mars 2001
peut se constituer de preuve à soi-même ; qu'en l'espèce, le président du tribunal de grande instance a déduit d'attestations d'un contrôleur des Impôts sur la situation déclarative des sociétés Karat
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00770
21 mai 2019
Y..., est le président de la ligue de karaté de la Réunion, qui déclare avoir agi au nom des sociétaires de la Maif, membres de la ligue de Karaté ; que la notion de communauté d'intérêts se définissant
civ1
é les consorts Z... de leur action en responsabilité engagéec/M. X
613723aacd5801467740cab4
6 février 2001
Z... a loué un kayak à M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201754
8 décembre 2016
sur le Var, ont été découverts dans le fleuve ; que le véhicule de [F] [R] et un des kayaks ont été retrouvés sur une voie qui longe la berge, à hauteur de la centrale hydroélectrique n° 8 exploitée par
613725fbcd580146774220b1
12 décembre 2000
composition ou la teneur en principes utiles de toutes marchandises prévue par l'article L.213-1 du Code de la consommation ; "aux motifs que chacune des pièces portait la mention en allemand 23/24 Karat
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00001
19 février 2019
par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Saintes, contre le jugement dudit tribunal, en date du 19 mars 2018, qui a renvoyé des fins de la poursuite l'association Asso kayak
6137259bcd5801467741f2b0
9 novembre 1998
déclaré coupable de prêt exclusif de main d'oeuvre à titre lucratif, du délit d'homicide involontaire et d'infraction à la réglementation sur la sécurité du travail ; "aux motifs que, l'entreprise Kaya
6137227bcd580146773fd82f
3 octobre 1995
Sur le pourvoi formé par Mme Françoise C..., demeurant ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la société Kayane
soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00103
29 janvier 2025
[M] a été engagé en qualité d'entraîneur de karaté par l'association [Localité 6] Sporting Club (LSC) le 1er décembre 2007, suivant contrat de travail intermittent à temps partiel. 3.
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7 janvier 1997
unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 mai 1994), que la société des Editions La Pirogue a cédé à la société SFBD Archéologia le droit d'éditer la revue "Canoë kayak
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7 août 1995
attaqué que Jacqueline Y..., journaliste spécialisée en matière sportive, a cité directement devant le tribunal correctionnel, du chef ci-dessus, Jacques Delcourt, président de la fédération française de karaté
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4 juin 1996
X... a été engagé par l'association Nouvel horizon en qualité de moniteur de kayak, par contrat de travail à durée déterminée pour la période du 6 juillet au 31 août 1992; que par lettre du 5 août 1992
ECLI:FR:CCASS:2018:C100127
31 janvier 2018
afin d'assurer la protection des principes mentionnés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'invoquant diverses nuisances liées à la pratique du canoë-kayak
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24 avril 2001
dans la rue, je te choperai, je te tue " ; qu'on relève encore dans les propres déclarations du prévenu " les coups que je t'ai donnés c'était de la légitime défense..., je suis ceinture noire de karaté
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23 novembre 1994
d'organisation des baignades et jeu dans l'eau sont indifférentes en l'espèce, que Mickaël a été vu regagnant la berge et s'éloignant du lac ; que s'agissant d'un sportif, excellent nageur, adepte du kayak
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00530
12 mai 2021
apos;en statuant de la sorte, quand la pièce n° 4 intitulée « Les Plateaux sauvages » faisait état d'activités diverses, telle que la danse, la chorale, les techniques d'assouplissement, le karaté
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25 mars 1998
relevé géométrique précis du déplacement à l'étiage de l'axe de la rivière, et Manuel Z... indique qu'il serait de 9 mètres sur 65 mètres, soit 585 m ; l'exercice en eau vive (torrenteuse) du canoë-Kayak