X... étant son employeur, et Mme B... ayant une situation particulièrement précaire de stagiaire ; que concernant Mme Kelly C..., il est remarquable de noter qu'elle n'a pas déposé plainte de sa propre

de son client qui serait malade, la confirmation de la décision de non-lieu ; que si une problématique familiale lourde vient obscurcir l'approche de la présente affaire, les accusations réitérées de Kelly

mentionne, d'autre part, que lors de la même audience sur les intérêts civils, ont été entendus "Me Bonnard, avocat au barreau de Saint-Quentin au nom de M. et Mme Y... représentants légaux de leur fille Kelly

était de retour à la Réunion dès le 28 octobre 1991 ; " alors, d'une part, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que les relations téléphoniques ayant existé entre Jean-Claude Y...et Kelly

Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Concurrence, qui vend à marges réduites des produits électroniques et audiovisuels, a conclu le 29 septembre 2003 avec la société Kelkoo

la mère, a violé le principe susvisé" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un article intitulé "Le retour au foyer de Kelly

(section accidents du travail (B)), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère, dont le siège est [...]                                  , 2°/ à la société Kelly

[Z] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-24.168 contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Kelly

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 juin 2019), par un acte du 19 juin 2012, la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France (la banque) a consenti à la société Kelco services

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, maque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Georgette X..., épouse Z... coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la SA KELIOS

publicités insérées dans des numéros de 1991 et 1992, la société Prospections a été présentée comme distributeur exclusif de la marque Tesoro et comme l'importateur "légal" des marques Fischer, Garret, Kellyco

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Léa Z..., née Y..., agissant en sa qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Kelly

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article R. 241-51 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., salariée de la société de travail intérimaire Kelly

Elle a ensuite été engagée par la société Kelly services en qualité d'opératrice harnais et mise à disposition de l'entreprise utilisatrice, entre le 28 octobre 2013 et le 2 octobre 2015, suivant vingt-quatre

PREMIER MOYEN DE CASSATION (sur la nature juridique de l'activité de la société Kelkoo) Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que la société Kelkoo poursuivait une pratique trompeuse

, "Kelkoo c'est quoi ?"

Le Moyne, 78000 Versailles, 2°/ de la société Kelly services intérim, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mai 1996, où étaient

P..., Sandra P..., Kelly H... et J...