Pour condamner la société Hanau à faire poser le kit de réparation des panneaux photovoltaïques, l'arrêt retient que doivent être réparés les seuls désordres d'infiltration sous toiture, que la solution

« Ygolf » et « Crivit », qu'ils n'avaient pas la même destination, le kit « Ygolf » pouvant être utilisé dans tous les environnements, quand le kit « Crivit » était réservé à la plage ; qu'en se bornant

[P] [V], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Fare Kit, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Papeete, domicilié [Adresse 1

A la suite d'une panne, la société AV a assigné le vendeur, ainsi que la société Kia Motors France (la société Kia), en réparation de son préjudice.

packing" ; qu'en réduisant la portée de cette clause au seul produit Kit packing, la cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'ayant constaté que la clause de non-concurrence

Le Y..., alors que celui-ci se trouvait dans l'atelier de montage des centrales LCS de la société Adecef Technology ; qu'il ressort de la procédure que la société Adecef Technology a facturé 20 kits de

[N] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande tendant à ce que soit ordonnée, sous astreinte, la restitution de la machine Cellu M6 Keymodule [2] i n° série KMI 2X 097257, du matériel « starting kit MM2

Paul A..., domicilié ..., agissant en qualité de gérant de la société Vestron et la société Kit Micro, 2 / la société Vestron, société à responsabilité limitée, dont le siège ... et actuellement est

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(Val-de-Marne), en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de la SARL CEI, de la SARL 3A3 Technologie, de la SARL 3A Technologie computer, de la SARL Vestron, de la SARL Karma et de la SARL Kit

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que la société Samu Auchan a vendu aux époux X... une piscine en kit

Gérard Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1995 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1°/ de la société Val kit, société à responsabilité limitée

respectives des parties ; qu'en l'espèce, Mme [D] sollicitait, dans ses conclusions d'appel, le remboursement du premier acompte qu'elle avait versé pour la location avec option d'achat d'un véhicule Kia

X... a, le 1er juillet 1996, conclu avec la société International Océan Indien (IOI) un contrat de fourniture et de construction d'une maison individuelle à réaliser "en kit" ; qu'il était stipulé dans

[X], de la SCP Lévis, avocat des sociétés Slota, Vanyc, Micpol et Kitax, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier

du comité d'entreprise de ce chef, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article L. 432-5 du code du travail ; 2 / que le comité d'entreprise faisait valoir qu'il résultait de l'analyse du kit

faits ; qu'en l'espèce, en jugeant la rupture du contrat à durée déterminée motivée par une faute grave, quand il résultait de ses constatations que bien qu'informé le 10 décembre 2013 par la société Kia

, en apparence au moins, un caractère "artistique" ; qu'il appartient au saisissant de rapporter cette preuve ; qu'en énonçant qu'elle ne contestait pas que les produits de la collection Cotton Kit