Koko Jacob, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 1er juin 1999, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction portant refus d'informer

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kookoo, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Laurent-Atthalin, conseiler référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Kogos diffusion, de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Koky Diffusion, société à responsabilité limitée, dont le siège est

(la caution) s'est rendu caution solidaire envers la Banque populaire Loire et Lyonnais (la banque) des engagements de la société Koro restauration (la société) ; que cette dernière ayant été mise en redressement

Ali X..., né le 12 juillet 1982 à Foumbouni (Comores) de Ahamada X... et Koko Z..., a engagé une action déclaratoire de nationalité française devant le tribunal de grande instance le 3 août 2007 ; Sur

Kotto X... à payer à Mme B... une certaine somme à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive ; que l'arrêt attaqué, après avoir considéré que Mme B... ne démontrait pas en quoi la procédure était

alléguée ne s'était pas révélée après la décision, la cour d'appel, répondant aux conclusions, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Komos

neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : VIEGBE Kokou

Kouo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de l'association Phare 28, dont le siège est ..., défenderesse

Akio et Masahiro X..., mère et frères de Koyo X..., ont obtenu des dommages-intérêts en réparation de leurs préjudices matériels et moraux, à la suite de la mort de leur fille et soeur ; que, par requête

aucune analyse des faits et des charges et ne répond pas à ce chef péremptoire des écritures, n'est pas motivé ; "et aux motifs que : « le prévenu est de nationalité monténégrine et est domicilié à Kotor

[J] [F], domicilié [Adresse 3], exerçant sous l'enseigne Kokoon Inn, ont formé le pourvoi n° X 24-14.928 contre l'arrêt rendu le 28 septembre 2023 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), dans

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - ALLAIN A..., - KOKO

part sociale de la société financière des Ternes au prix de 100 francs (15,24 euros) (pièce 23) ; que la Société de droit luxembourgeois Eurostella SA a cédé le 3 décembre 2001 à la Compagnie du Komo

une part sociale de la société financière des Ternes au prix de 100 francs (15,24 euros) (pièce 23) ; que la Société de droit luxembourgeois Eurostella SA a cédé le 3 décembre 2001 à la Compagnie du Komo

part sociale de la SA société financière des Ternes au prix de 100 francs (15,24 euros) (pièce 23) ; que la société de droit luxembourgeois Eurostella SA a cédé le 3 décembre 2001 à la Compagnie du Komo

pourtant retenue par la société FUSIUM pour contester son état de cessation des paiements ; que de surcroît, ce n'est qu'au prix de la cession en lease back le 29 décembre 2015 de la machine offset KOMOR