Laurent, - B... Henri, - C...

Laurent, - X...

européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Pascal Y... devant la cour d'assises pour homicide volontaire sur la personne de Laurent

lui du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 32, alinéa

précisément de cette trappe ; qu'il possède des armes car il chasse « Block 76 est un groupe d'amis » ; que s'agissant de l'argent, il prétend que sa mère lui donne 1 500 euros par mois ; qu'il va à Albina

(Seine-Saint-Denis), 2 / de la compagnie Le Continent, dont le siège social est ... (1er), 3 / du cabinet Albinet-Toulouse, dont le siège social est ... (9e), 4 / de la compagnie Rhin et Moselle

Mahdib, Ibrahim X..., pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille Samia, 2 / Mme Laurence, Eugénia Y..., épouse Z..., 3 / Mme Joachine Z..., Epouse A..., 4 /

Laurent X...

Laurent, partie civile et prévenu, contre l'arrêt n° 01/ 282 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui, d'une part, l'a débouté de ses demandes après relaxe

quantité à Arras alors qu'il était en déplacement professionnel pour le compte de Laurent Y... qui le lui avait demandé ; que, pour le reste, Vitaro X... se prétendait client de Laurent Y... et qu'il

, mais que le projet d'une autre équipe avait été recommandé à son attention, que la conclusion éventuelle d'un contrat de maîtrise d'oeuvre était différée, que les maquettes des deux projets allaient

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 octobre 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la GIRONDE, sous l'accusation de

Laurent, - Y...

droits de l'homme et des libertés fondamentales, 437, 446, 448, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir entendu Laurent

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FAILLER Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 18 juillet 1996 qui, pour destruction d'animaux d'une espèce non domestique

code de procédure pénale, 5 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a placé Laurent

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Y..., pour délit de blessures involontaires, a prononcé

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 20 novembre 1997, qui, pour contraventions au Code de la route, l'a condamné à 2 amendes de 250 francs et 4 amendes de 1 000