Liliane, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1998, qui, pour proxénétisme, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 80

Y... pour alerter son autre supérieur hiérarchique institutionnel dans le cadre de l'éducation nationale, qui a dû tenir au courant Liliane Y... de ces accusations pour obtenir de sa part également des

Lilian, 1 ) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 10 mars 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

est ..., Tour Albert 1er, 92500 Rueil Malmaison, venant aux droits de la société Lambert industries, et aux droits de laquelle vient la société Gypse Lambert, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre

Lilian Y..., demeurant ..., 3°/ de M. Franck Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er avril 1998, où étaient présents : M.

reprochés ; "aux motifs propres que les faits de la cause sont exactement rapportés dans le jugement déféré auquel la Cour se rapporte expressément ; que, dans le cadre de l'enquête de flagrance, Liliane

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Liliane E... en sa qualité d'héritière de son époux Yves E

Liliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 7 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs d'infractions au Code de l'urbanisme

Lila, - Z...

Liliane, épouse Y..., - Y... Francesco, - Z...

de la société Consortium francais des meubles Sufren, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Liliane

Le Gall, demeurant ..., 64 / de Mme Renée YF..., demeurant Le Hameau de la Brosse, 27110 Le Tilleul Lambert, 65 / de Mme Christine YG..., demeurant ..., 66 / de Mme Annick YI..., demeurant ...

demeurant à Saint-Pierre (Réunion), 37, HLM Ravine Blanche, 7°/ de Madame Suzie P... épouse R..., demeurant bâtiment 66, "Les Quatre Vents", Martigues (Bouches-du-Rhône), 8°/ de Mademoiselle N..., Liliale

prud'hommes de Tarbes (section commerce), au profit : 1 / de Mme Claudette Y..., demeurant 4, Cité Toit Familial, Bâtiment 4, 65800 Aureilhan, 2 / de Mme Suzanne Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Liliane

Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de Mme Liliane X..., demeurant ..., défenderesse à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Pascale Lamet, demeurant 88, rue de la République, 54140 Jarville-la-Malgrange, 23 / de M

Alfred AM..., demeurant à Lambersat (Nord), 36, avenue du président Kennedy, 28°/ de Mme Françoise YF..., demeurant à Mons-en-Baroeul (Nord), ..., 29°/ de M.

Liliane, de N... Renaud, O... Jehanne, P... Q..., R... Fabienne, S... Laurent, T... Régis, U... Michel, V... Jean-Paul, XW... François, XX... Henriette, XY... Joël, XZ... Pierre, XA...