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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372366cd58014677409424
22 mars 2000
(SCI Lucchesi), propriétaire d'une maison, ayant chargé, en 1989, M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C301355
21 décembre 2017
d'appel de Lyon (8e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allouis, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Chosset & Luchessa
comm
6079d3f49ba5988459c59e94
24 juin 2003
Sochaux à ses ateliers de Richwiller, que la société Ziegler s'est substitué la société Saffer ; que le moteur étant tombé sur la chaussée au cours du transport, cette société a chargé la société Lucchina
soc
6137221acd580146773fa462
30 mars 1994
Nihal X..., demeurant à Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Lucheux, société
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02123
26 juillet 2017
vue de poursuites pénales fondées sur un mandat d'arrêt délivré le 12 avril 2013 pour des faits qualifiés de réception illégale de dépôts publics commis entre 2004 et 2011, dans l'arrondissement de Lucheng
6079b0b69ba5988459c4f9cb
14 mars 1979
Sur le moyen unique, pris de la violation des articles L 122-4 à L 122-14-6 du Code du travail, 7 de la loi du 20 avril 1810, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; Attendu que Luchetta
60794b759ba5988459c432a6
22 janvier 1985
LYON A ELLE-MEME SOUS-TRAITE CERTAINS TRAVAUX A LA SOCIETE CHOSSET ET LUCHESSA ; QUE LA SOCIETE E.T.C.
60794c9a9ba5988459c4628d
5 octobre 1994
Luchetta à l'assemblée générale des copropriétaires du syndicat 4/6 Hameau Béranger à Paris (le syndicat des copropriétaires) du 26 avril 1990, au cours de laquelle la onzième résolution a été adoptée
61372440cd58014677413f3d
28 janvier 2004
X... a été embauché par l'association Luteva en qualité de directeur commercial, niveau 9 coefficient 500, d'abord par contrat à durée déterminée du 1er juin 1996 au 30 mai 1997, puis par contrat à durée
6137254acd5801467741c854
4 février 1992
violation des articles 320 du Code pénal, L. 263-2 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale ; défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Lucchese
creun
60793aab9ba5988459c3c23d
19 mai 1965
ADJUDICATAIRE, LE 18 JANVIER 1910, A L'AUDIENCE DES CRIEES DU TRIBUNAL CIVIL D'AJACCIO, D'UN IMMEUBLE CONNU SOUS LE NOM DE "TOUR D'ALBION" IL INTERVINT LE 27 JANVIER 1910 ENTRE TAGNATI, LES FRERES LUCCHESI
civ2
613721b1cd580146773f62f4
18 mars 1992
preuve, le tribunal aurait violé les dispositions de la loi du 13 mai 1991 sur la refonte des listes électorales de Corse ; Mais attendu qu'en ce qui concerne Mmes X..., Y..., F... veuve A... et Luchetti
613720d0cd580146773ee9d9
18 février 1988
Rippes, 27°/ de Monsieur René VEYRAT, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), Doussard, 28°/ de Monsieur Laurent MARION, demeurant à Faverges (Haute-Savoie), Englannaz, 29°/ de Monsieur Alfred LUCCHESI
6137224bcd580146773fbc73
18 janvier 1995
/ La société à responsabilité limitée Helnicki, 14 / La société à responsabilité limitée Helportos, 15 / La société à responsabilité limitée Koric, 16 / La société à responsabilité limitée Luchela
613725f1cd58014677421b4a
2 mai 2001
comportant des allégations fausses ou de nature à induire en erreur le consommateur sur l'origine d'une huile d'olive commercialisée par la Société LIDL, dans les magasins à son enseigne sous la marque Lucchese
civ1
61372184cd580146773f4700
10 décembre 1991
E..., demeurant au Mas de Luchel, Montée des Pins, 86, chemin de l'Olivet, Le Cannet (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique
613721ffcd580146773f95b5
23 février 1994
Bernard Z..., demeurant à Sanjeon, La Motte Luchet Medis (Charente), 2 ) de Mme Germaine Z..., demeurant ...
6137219dcd580146773f53bf
13 novembre 1991
A..., demeurant à Aveiras de Cima (Portugal) 2°) la société Transfec Transport Radoviarios, dont le siège social est à Lucena Paio G..., à Seixal (Portugal), 3°) la Compagnie Europeia de Segoros, dont
ECLI:FR:CCASS:2017:C101271
6 décembre 2017
dans la société RVB, le 3 juillet 2013, au prix de 46 455,20 € ; qu'il ne pouvait donc valablement soutenir en être toujours associé au jour de la cession intervenue fin 2013 au profit de la société Lucheux
6137259dcd5801467741f36b
18 mars 1998
débats, après en avoir donné lecture et l'avoir fait communiquer aux parties civiles, au ministère public et aux conseils des accusés, un article de presse paru dans le "Courrier Picard", intitulé "Lucheux
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