conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'INSTITUT EUROPEEN D'ARCHEOLOGIE SOUS-MARINE

Gérard X..., demeurant Amsbach Offshore, TW3 Jurong Marine Base, 45 Shipyard road, Singapour, en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section JITH

Alexandre - X...

Alexandre B... et assuré auprès de la société Maif, qui circulait en sens inverse ; que M.

s'est engagé, en qualité de représentant, à vendre au nom et pour le compte de Cyril Alexan des robes de femmes avec une rémunération fixée à 6 % sur le chiffre d'affaires ; Attendu que M.

, 14 avril 1993) que la société Eolia a, par contrat daté du 2 avril 1988, confié la gestion de son voilier à la société Alexandre Marine ; que, dans une annexe du 10 avril 1988 incorporée au contrat,

Marcus, conseiller rapporteur, M. Guérin, conseiller, Mme Henry, avocat général, M.

Marius, 1°) contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia, en date du 11 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'agressions sexuelles aggravées, a

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

X...; que, le 16 novembre 1987, une société allemande, licenciée exclusive du brevet Fournier pour le fenofibrate, a rappelé à la société Pan Medica la protection résultant de ce brevet et l'interdiction

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1992 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer, au profit de la société Alexandre Marine Villeneuve-Loubet, société à responsabilité limitée,

(Italie), 50°/ Mme Maria Teresa R..., domiciliée [...]          , [...] (Italie), 51°/ M. Mario Vincenzo RR..., domicilié via Castellana 64, 93135 Palerme (Italie), 52°/ M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière ISOLA, dont le siège social est Villa "Santa Maria", boulevard

demeurant ... (3e), pris en sa qualité de syndic au règlement judiciaire de la société COMAGRI, 3°) de la société ABU QUIR FERTILIZERS AND CHEMICAL INDUSTRIES (SAE), dont le siège social est à Alexandrie

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière La Pascale, 2°/ la société civile immobilière Chanteperdrix, 3°/ la société civile immobilière Santa Maria

Jean-Marc Alexandre X..., ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), en sa qualité d'administrateur de la Compagnie d'escomptes financières SA, ayant pour président M.

Georges, Henri, Marin demeurant à Monaco (Principauté de Monaco), avenue de Grande Bretagne, 4°/ Mme X... née V... Nicole Pierra demeurant ..., 5°/ M. Y...