B... et Mme X..., en leur qualité d'associés de la SNC Doppler-Blanc, précédemment Strub-Doppler (la SNC), et Mme B..., en sa qualité de caution, en remboursement d'un prêt consenti à la société, alors

Robert Y... comme fournisseur privilégié de la STAB en pommes de terre dans les conditions normales du marché et de la concurrence ; que, par acte sous seing privé du 6 avril 1978, M.

de travaux, émises par STB, seraient payées par Natixis Bail sur les fonds versés par l'assureur, après aval de la Continentale de Nutrition ; l'article 7 du marché de travaux du 10 février 2011, passé

et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège et ayant un établissement Zac des Chabauds à Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône), 2 / de la société Transauto Stur

: Sur le moyen unique, pris en sa quatrième branche : Vu l'article L. 114-1 du Code des assurances, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stuc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société STUD, société à responsabilité limitée, dont le siège est Siacom, Zone

ensemble à Metz (Moselle), 13, place du Forum, en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1986, par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme ZILLHARDT et STAUB

(Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre civile), au profit : 1 / de la société Stib Informatique, société à responsabilité

X... a passé commande auprès de la société Somabo de divers matériels ; que la société Somabo a fait appel à la société STMB pour la fourniture et l'installation de ces matériels ; que se plaignant d'un

PROCURER UN REVENU EVALUE A 3 % DE LEUR VALEUR VENALE FIXEE A LA DATE DE LA DEMANDE CONTRADICTOIREMENT ET, A DEFAUT, A DIRE D'EXPERT ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE DANS LE CALCUL DES RESSOURCES DE STAB

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Freyssinet Stup Torkret France, société anonyme, dont le siège est .

Z..., Le Stum et Le Scanff ont confié des mandats de gestion de portefeuille à M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Communauté urbaine de Strasbourg, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 mars

, la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, que la mise en examen visait l'établissement par Maurice Z... de déclarations de TVA pour le compte de la société STIB

Il explique qu'il s'agit à nouveau d'une partie du prix de cession des parts de la société STMB qui lui était propre.

X..., salarié de la STPB Y..., a été licencié pour motif économique en mai 1998 ; que, faisant valoir qu'il n'avait pas été rempli de ses droits à congés payés pour la période de référence 1997-1998, il

Saint-Nicolas, à Saint-Gervais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la Société des téléphériques du massif du Mont-Blanc (STMMB

le siège est [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre Civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mary-Laure