Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Z..., les conclusions de M.

Marcel A..., 2°) Mme Colette Y..., épouse A..., demeurant tous deux ... (3e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (6e Chambre B), au profit de Mlle Nicole X..

Marcel, - Y... Francis, - Z... Reynald, - X...

Michel, Marcel ZN... et son épouse Marcelle YD..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 33°/ M.

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Marcel X..., salarié de la société Cogema, a déclaré comme

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Creuse, dont le siège est à Gueret (Creuse), rue Marcel

Marcel V..., 28/ de Mme Alice J..., épouse V..., demeurant tous deux..., 29/ de M. Maurice XW..., 30/ de Mme Odette XE..., épouse XW..., demeurant tous deux..., 31/ de M.

les parties, par la cour d'appel de Rouen ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Rejette la demande de Mmes Sonia X..., Sophie X..., Nadia X... et Patricia X..., prises en leur qualité d'ayants droit de Marcelle

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris dans sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 février 1986), qu'acquéreur

Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Gluges-Martel vacances, société dont le siège

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Copper-Royer, avocat du Syndicat des copropriétaires de la résidence du Parc

Marcel C..., demeurant ...

, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] , dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société d'architectes Dassie Marcel

Les époux X... indiquent enfin qu'il résulte du rapport d'expertise dont les critiques d'impartialité ne sont nullement fondées, que les dalles, margelles, blocs de marches tous neufs, fournis et vendus

Code civil pour manquement à son obligation de conseil et d'information ; qu'il résulte de l'expertise de Monsieur Y..., exempte de critique sur le plan technique, que les carreaux constituant les margelles

formé par Mme Marguerite Y..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1999 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Marcelle

non des suites de l'anesthésie péridurale, avec laquelle elle est sans lien, d'autre part, se traduit de façon habituelle, primitivement, par des céphalées ; qu'il apparaît ainsi que c'est au docteur Marcel