Y... ne peuvent être considérées comme des mensonges ( ) ; si Marine a confondu la couleur du canoë avec celle d'une autre embarcation et s'est donc trompée sur la structure même de ce canoë ( ), une

, Les Domaines des marins, Union de coopérative Foncalieu et Cordier By InVivo alors que ces dernières présentaient leurs demandes contre la société Brenntag, demanderesse au pourvoi. 4.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hameau Di Monte Marina, société civile

Mer et Forêt, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit : 1 / de la société des Plages de Monts

A... dans la soirée du 28 mai, Maria-Felippa de X... avait surpris celui-ci accompagné de son ex-femme ; qu'elle était alors montée dans sa voiture et, pour se venger, avait percuté volontairement à plusieurs

L'Union de coopérative Foncalieu puis la société Les Celliers du nouveau monde ont assigné ces sociétés aux mêmes fins.

nationale et la vie des marins ayant pris place à bord de l'embarcation rapide ; qu'en outre, il a été constaté que des membres de l'équipage du "Winner" jetaient à la mer des colis suspect dont il devait

Maria de Lourdes, épouse D... B..., - D... B... Antonio, - I... Philippe, - C...

Z... qui, marin pêcheur, pratique la chasse sous marine (sic) a indiqué qu'en 2006 MM.

maritime); que le livre de bord et le rapport établi par le capitaine du navire indiquant que ledit navire, attendant, sur instructions de la capitainerie du port de Colombo (Sri Lanka), le lendemain matin

tribunal d'instance d'avoir annulé les désignations de ces derniers en qualités respectives de délégués syndicaux des navires : Casanova, Bonaparte, Méditerranée, Corse, Liamone, Aliso, Asco, Paoli, Orba, Monte

pris en ses cinq branches, tel qu'il est énoncé au mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 septembre 2002), que l'Institut européen d'archéologie sous-marine

procédure pénale ; "aux motifs que, "(...) certes, malgré les diffusions de photographies, aucune victime de vol ne s'est manifestée, à l'exception de celle qui a reconnu une statuette de fusilier marin

conformément à la loi ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., qui travaillait en qualité d'agent de propreté sur la chantier de la société DC Métal de Mont-Saint-Martin

X... avait organisé une sous-traitance fictive entre la société RNK Façade et la société Iwonex afin de bénéficier d'une maine d'oeuvre à faible coût, la société RNK Façade et M.

un pavillon panaméen ; qu'à 4 h 12, il était vu trois individus à bord du navire, ne s'exprimant qu'en Espagnol ; qu'à 4 h 13, il leur était signifié en langue espagnole l'intention de monter à bord en

Françoise X..., demeurant à Castet-en-Dorthe, Langon (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de l'association Centre hélio marin

Z... ; visé par la cour d'appel, que Jacques X... a voulu prendre des mains de Isabelle Y... le stylo Mont Blanc lui appartenant, et dont celle-ci s'était emparée en refusant de la restituer ; qu'en s'abstenant