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27 résultats pour « Marion AUBÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137228acd580146773fe38b

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137214dcd580146773f2abe

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Patrick B..., djemeurant à Creney (Aube), ..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de ses trois enfants mineurs : Célice, Emilie et Marion B..., en leur qualité d'ayants

Source officielle
CC

civ3

61372234cd580146773fb0ec

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

) Mlle Emmanuelle Z..., demeurant ... à Sainte-Savine (Aube), 3 ) M.

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8477

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

) de la Comelle Jean G..., sis à Troyes (Aube), chemin des Noëls, pris en la personne de son gérant, M.

Source officielle
CC

civ3

613721bdcd580146773f6bfe

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

(Aube), Lusigny-Sur-Barse, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 3°) la SARL "Magnum", société à responsabilité limitée, dont le siège social est .

Source officielle
CC

civ3

61372271cd580146773fd115

Cassation

5 juillet 1995

5 juillet 1995

(Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section D), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fff73

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre de gestion et d'économie des métiers de l'Aube, dont le siège

Source officielle
CC

civ3

61372260cd580146773fc72d

Cassation

31 janvier 1995

31 janvier 1995

(Aube), 6 ) M. Jean-François C..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre - section C), au profit de Mme Z...

Source officielle
CC

soc

6137227fcd580146773fdae9

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Jean Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société l'Aube, dont le siège est Saint-Cyr du Doret, 17170

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f6734

Cassation

4 novembre 1992

4 novembre 1992

Christian C..., demeurant à Montgueux (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1990 par la cour d'appel de Reims, au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e6cd580146773f8977

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

(Doubs), 28/ de Mme Robert Marie D..., née B..., demeurant à Fresnay (Aube), 38/ de M. Robert X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372262cd580146773fc837

Cassation

1 février 1995

1 février 1995

légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant à Auby

Source officielle
CC

soc

61372367cd580146774094ad

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Martine Santa Maria, demeurant ..., 40 / de Mme Brigitte XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Marie-José XK..., demeurant ..., 42 / de Mme Viviane XL..., demeurant bâtiment 12, appartement 104, .

Source officielle
CC

civ3

613721c9cd580146773f74d2

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

F..., Jean-Marie de I..., demeurant Jasseines à Chavanges (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de : 18) M.

Source officielle
CC

civ3

61372202cd580146773f9747

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Marcel Y..., demeurant à Géraudot (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mme Mariette X..., demeurant à Géraudot (Aube), défenderesse

Source officielle
CC

civ3

61372295cd580146773fec40

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Guy B..., demeurant "Le Mas de l'Aube", Chemin des Plaines, 83440 Tanneron, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Anne-Marie G..., demeurant ..., 2 / Mme Mariane X..., demeurant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01162

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

; que dès lors il ne saurait lui être reproché d'avoir assigné les parties seulement le 14 mars 2007 ; Qu'il convient de relever qu'elle a déclaré une créance d'un montant de 225. 000 € entre les mains

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd8cd

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Jean Z..., demeurant à Goimpy, Saint-Léger-des-Aubes (Eure-et-Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1993 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de : 1 / Mme Simone

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd580146774016d7

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Troyes le 28 mars 1994, demeurant ..., 3°/ de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Nord-Est, agissant aux lieu et place de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricole de l'Aube

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Aube, Marion, Pascale

SIREN 978803773Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

09/12/2025

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Créations

AUBERT, Marion, Marie-France, Charlène

SIREN 800160574Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

20/05/2025

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Modifications diverses

Aube, Marion, Pascale

SIREN 978803773Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

09/03/2025

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Créations

Aube, Marion, Pascale

SIREN 978803773Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

16/02/2025

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Radiations

AUBE, Marion, Pascale

SIREN 978803773Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

04/02/2025

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