X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que l'autorité parentale sur ses deux enfants, Yann et Marion, serait exercée à titre exclusif par la mère, alors, selon le moyen, que le droit de visite et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mlle Marianne X..., demeurant ... Gordes, 2°/ M.

10 novembre 1987 concernant les établissements Marion note que les renseignements concernant la société anonyme Marion ont été repris sur procès-verbal de constat n° 1; que le procès-verbal n° 5 du 6

Les sociétés Marioff Corporation OY et Fincantieri-Cantieri Navali Italiani ont fait appel de cette ordonnance.

au paiement de dommages-intérêts ; "aux motifs que Mme Amandine Z..., Estelle A... et Marion B... ont déposé des mains courantes en avril 2014 pour dénoncer le harcèlement sexuel du prévenu ; que toutes

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

[L] [T], en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Maisons Euro-France, défenderesses à la cassation.

ET UN AUTRE PASSAGER, PERCUTA LE TALUS BORDANT LA ROUTE APRES AVOIR ETE DEPASSE PAR L'AUTOMOBILE DE MARION; QUE LES DEUX PASSAGERS AYANT ETE BLESSES, ALAIN Y...

Ecureuil, Maisons Puma et Maisons Berval, de Me Bertrand, avocat de Mme Carraset X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Tradition 4 Etoiles, les conclusions de M.

Marino, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 30 mai 1989 qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et délit douanier réputé importation

B... dans la société Marion, Mme V... considère que M.

protection légale pour maternité ; Attendu cependant, d'une part, qu'aucun employeur ne peut rompre le contrat de travail d'une salariée lorsqu'elle est en état de grossesse médicalement constaté sauf

code de procédure pénale : "en ce que, l'arrêt attaqué a déclaré l'appel recevable, condamné Vincent X... à payer à Réjanne Y... en qualité de représentante légale de ses filles mineures Claire et Marion

jouit privativement de la chose indivise est, sauf convention contraire, redevable d'une indemnité ; Qu'il est acquis que Mme Marion E... a occupé depuis le 1er août 1988 jusqu'au 31 mars 2005 une partie

T... a déclaré aux enquêteurs s'être séparée de son mari pendant quelques mois en 2010 en raison de sa violence, pour vivre chez son fils K... et que sa fille D... avait pris en charge son mari au domicile

Z..., directeur de la publication, sera déclaré coupable des faits reprochés ; "1°) alors que la couverture d'un journal, même si elle présente un caractère accrocheur, ne peut, sauf à en dénaturer

Ruben F..., avait pensé que le mari avait pu bousculer son épouse, tout en lui demandant de se calmer, car elle avait dit « ne me touche pas, casse toi » ; que Mme C...