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9 résultats pour « Marteau Fassel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02044

Cassation

21 octobre 2009

21 octobre 2009

, et reproduit ensuite les documents trouvés dans le sous répertoire intitulé Marteau ; qu'il retient qu'il est évident que JM signifie Jean Michel, prénom de M.

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cr

61372640cd580146774241e6

Cassation

7 juin 2005

7 juin 2005

2001 ; que la caution lui a été restituée par André X... le 23 octobre 2001, après déduction du coût des réparations consistant en changement de la moquette du salon et le remplacement de 2 porte-manteaux

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CC

cr

613725a0cd5801467741f520

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Martial, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01285

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

A..., jusqu'à ce que toujours par mail, il lui fasse des avances plus précises, qu'elle avait déclinées par la même voie le 31 mai 2014 ; que le jour même, elle avait reçu une série de courriels menaçants

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

réalisation de la piste ; qu'il avait affirmé que MmeO... s'était engagée à s'occuper du dossier, mais qu'elle n'avait rien demandé en échange ; que c'est toutefois bien d'elle qu'il attendait qu'elle fasse

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210786

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

et séchage de la cabine de peinture avaient des émergences respectives de 9 et 10,6 dB ; que la Ddass précisait que le martelage ne devait pas durer plus de 45 mn et le séchage de peinture ne pas dépasser

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100375

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

. a fait preuve d'une absence totale de conscience professionnelle, et je trouve inadmissible qu'un médecin dénué de toute empathie envers son patient, ainsi que de la politesse la plus élémentaire, fasse

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

. ; ce dernier demande si le travail est terminé, sinon je vais sur le chantier et je sais moi-même ce qu'il faut que je fasse, étant encore observé que le propriétaire du matériel est l'entreprise et

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

X... et des techniques qu'il a employées pour y parvenir ; que sans contester que « la technique de contrôle au sol, sur le ventre, par pression dorso lombaire avec un seul genou » fasse partie des techniques

Source officielle