[B], Mme [Z] et sa fille mineure [V] [F] ont été blessés dans un accident de la circulation au cours d'un voyage en Egypte organisé par la société Marmara, à l'occasion d'une excursion touristique nommée

[S] reprochaient à la société Mascaret films non seulement d'avoir engagé le projet de la série "En immersion" avec MM.

X... du mandat donné par la société Marara à la société Accor et Cie ; qu'en l'état de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu décider que M.

et congés payés afférents, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a constaté que l'activité de la société Servicosm consistait dans le conditionnement de produits de beauté, vernis, mascaras

, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 15 décembre 2004), que selon protocole d'accord du 24 mai 1996, les sociétés du groupe Jean d'X..., d'un côté, et Financière Massart

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., associée de la SCI Mascara

[C], la société MMA IARD et la société Bâtiment El Massira. L'architecte et la MAF ont été assignés en intervention forcée par les vendeurs. 7.

Aliman, - LA SOCIETE MARMARA DENIZCILIK, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 6 juillet 2006, qui, pour homicide involontaire et non-assistance

Deux manières sont possibles : d'abord le décompte direct, c'est-à-dire qu'on dresse un état des morts dans chaque lieu de massacre, puis on additionne le tout.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Marara, dont le siège social est boîte

(société Yves X...) en lui faisant grief d'utiliser dans une publicité présentant un mascara avec la mention Coup d'Eclat pour un clin d'oeil; Attendu que la société Asepta fait grief à l'arrêt d'avoir

qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 2003), que la société L'Oréal est titulaire d'un brevet français n° 86 16626 couvrant une brosse pour l'application de mascara

Thérèse Z..., demeurant toutes deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 2000 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section 2), au profit de la société Déménagements Massicard

Christian X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° J 99-19.011 formé par : 1 / la société civile professionnelle (SCP) de Carbon-Massiera-Champagne, 2 / les Mutuelles

[Y], la société MMA IARD assurances mutuelles et la SCI Makara aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société civile professionnelle de [Y], M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marmaras navigation limited, société de

d'appel, signifiées le 5 octobre 1989, Mme Y... faisait également état d'un relevé de compte établi le 16 mars 1981, pour un montant total de 131 319,43 francs par l'Entreprise générale de bâtiment "Mascia

la société d'exploitation Labarthe, dont le siège est 40700 Hagetmau, en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société Ovimpex Massicard