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12 résultats pour « Maud LEVERD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726aacd5801467742786d

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

la première a perdu le contrôle du véhicule dans la courbe, s'est déporté sur sa gauche, venant percuter de pleine face le véhicule AX ; que la seconde suivant de près a pu éviter l'accident ; que si Maud

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soc

61372423cd58014677412c4c

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

Etienne Bedossa, demeurant 29, boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés, 26 / de M. Jean-Philippe Bernasconi, demeurant 11, rue André Antoine, 75018 Paris, 27 / de M.

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CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

65 / de Mme Chantal Lancon, demeurant 44, route de Monnaie, 37210 Vouvray, 66 / de Mme Martine Le Touze, demeurant 1, rue du Petit Puits, 37360 Rouziers de Touraine, 67 / de Mme Ghyslaine Lebert

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cr

6137255acd5801467741cf84

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

en l'espèce ; Qu'en effet, il n'a pas été commis de violation du principe de l'oralité des débats, dès lors qu'il n'est pas allégué que les documents communiqués continssent des annotations ou des légendes

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CC

cr

61372655cd58014677424be8

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

inflation complémentaire à 18 atmosphères qui déchire l'artère, entraînant une hémorragie dans le péricarde et un tableau de détresse cardio-vasculaire ; que, bien que transférée d'urgence au CHU de Haut-Levêque

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cr

613725f8cd58014677421f09

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

habitude ; que par deux fois, dans la cuisine, alors "qu'ils chahutaient", son père se serait placé au-dessus d'elle, alors qu'elle était couchée et aurait mis son sexe en érection au niveau de ses lèvres

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cr

61372653cd58014677424b04

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

A..., directeur de l'urbanisme à la DDE (réunion du 3 juin 1992) ; que le 28 octobre 1992, il adressait une lettre à Pascal Y... en ces termes : "J'ai appris que le maire de Levens a cru bon d'adresser

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02499

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

"examinée ce jour" présente : des signes de stress intense avant le départ chez son père avec peur de mourir et d'être tuée, des maux de ventre ou gonflement abdominal et hernie ombilicale, des maux de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01827

Cassation

13 juin 2017

13 juin 2017

de cesser d'émettre ; qu'il était également mis à jour l'existence d'une ligne [...], en contact régulier avec la victime, et qui présentait la caractéristique d'être localisée dans la cité Campagne Lévêque

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cr

613725f4cd58014677421d38

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2000, qui, pour appels téléphoniques malveillants et réitérés, menaces de mort, dégradations volontaires et violences légères

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cr

613725c8cd5801467742079d

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

produits naturels aux vertus thérapeutiques traditionnelles "connues de manière ancestrale par le consommateur moyennement avisé comme l'Alfalfa, l'ananas, la carotte, la gelée royale, le konjac, la levure

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02086

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

pattes") et pratiquait des pénétrations digitales ; - dans leur rapport déposé le 31 décembre 2014, les experts B... et PP... ont indiqué que l'examen de Mme A..., qui consultait pour de la fièvre, des maux

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