Après avoir indemnisé le syndicat des copropriétaires des dommages causés à l'immeuble par l'incendie, y compris ceux affectant l'appartement de Mme [R], l'assureur, se prévalant de la subrogation dans

par le fait, même non fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours

par le fait, même non fautif, du mineur ; que seule la cause étrangère ou la faute de la victime peut exonérer les père et mère de cette responsabilité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'au cours

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 20 septembre 2000, qui, pour outrage, délit de violences, violences aggravées et complicité de ce même délit, l'a condamné

Maxime X..., demeurant ..., 2 / la société Entreprise Maxime, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (

Maxime, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2002, qui, pour soumission de personnes vulnérables ou dépendantes à des conditions de travail incompatibles

Maxime, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 27 janvier 2005, qui a déclaré irrecevable son appel d'une ordonnance du juge d'instruction le renvoyant

Maxime, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 16 janvier 1996 qui a déclaré irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile du chef de violences

Y... à l'égard de Maxime X..., elle a par contre démontré que, nonobstant les dires des parties civiles et des proches de Maxime X..., il existait des relations financières entre M.

X..., dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 96-11.776 formé par la société Entreprise Maxime, prise en la personne de son gérant, M.

chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que le prévenu a écrit le 1er septembre 1998 au procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grasse en indiquant que son fils Maxime

par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-20, 226-21 et 226-22 du Code pénal par refus d'application, de la maxime

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2005) que Mme X... a été engagée en juin 2000 par la société Synergie, relevant du groupe Claude Maxime

X... en réalisation forcée de la vente et appelé en cause le GAEC Les Poirières et M. Y..., exploitants des terrains ; que M.

par le magistrat Instructeur, que trois d'entre eux inscrits sur la liste des experts près la Cour de Cassation, ont conclu soit que "la signature du cédant sur le même acte n'est pas de la main de Maxime

la Cour, s'appropriant l'exposé des faits tels que relatés par le premier juge, estime que celui-ci a, par des motifs pertinents qu'elle adopte, fait une exacte appréciation des circonstances de la cause

Maxime Z..., demeurant à Uzech-les-Oules (Lot), 2 / de M.

que l'arrêt attaqué a déclaré coupable Luce X... d'avoir réalisé une piscine non couverte et un local technique en infraction aux dispositions du plan d'occupation des sols de la commune de Sainte-Maxime