décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination ; qu'en relevant dès lors, après avoir constaté que la salariée établissait avoir été privée du logiciel de travail « Medysis

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 15 mai 1997), que le 24 septembre 1986, à la suite de violents orages, l'étang de la Merlatière

____________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'entreprise délégation unique du personnel de la société Medasys

Dominique Z... une salle-à-manger en merisier massif, style Régence ; que, le 29 mars 1989, M.

Meralli X..., agissant en qualité d'électeur et contestant notamment l'éligibilité d'un certain nombre de candidats, dont M.

Merda, demeurant ... à Nissan-lez-Enserune (Hérault), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Attendu que Rhida Mezdari est décédé au cours d'un accident de la circulation alors qu'il était transporté dans son propre véhicule par M.

LA HAIE MERIAIS ; que, de son côté, la S.C.I.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) du Merisier, dont le siège est ...,

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier "Le Petit Merisier", ledit ensemble sis à Sarcelles

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que la société La Haie Mériais s'est pourvue le 28 janvier

TIERS DECLARE ENTIEREMENT OU EN PARTIE RESPONSABLE ET QUI REPARE L'ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE DE LA VICTIME ; ATTENDU QUE STATUANT SUR LES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT MERNISSI

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et second moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2008), que la société Medasys a licencié

tromperie sur la marchandise vendue ; "aux motifs que le meuble qui a uniquement fait l'objet d'une exposition doit être considéré comme étant neuf ; que la SARL Ardeco a vendu comme étant du merisier

Pavillon-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3°) de la société civile professionnelle X... et Roy, notaires associés, dont le siège est ... (7ème), 4°) de la société civile professionnelle B... et Mercadier

judiciaire et autres Requête n° : 155/24 Ordonnance n° : 90604 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Me [F] [T], en qualité de liquidateur judiciaire de la société des Merisiers

Sarcelles (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre, 1re Section), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence "Le Petit Merisier

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 23-23.999 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à l'association Medisis