Michel, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'AISNE en date du 23 mars 1990, qui les a condamnés le premier à 12 ans de réclusion criminelle pour viol aggravé, séquestration de personne, coups ou

XO... à 2 705 euros, - Mohand XP... à 228 euros, - Chantal XQ... à 14 711 euros, - L...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 12 mars 1992, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1998, qui a condamné le premier à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et 500 000 francs d'amende

Belaid A..., demeurant 10,rue Michel de Y..., 75020 Paris, 3 / M. Idir Z..., demeurant ..., 4 / M. Tahar B..., demeurant ..., 5 / M. Ali E..., demeurant ..., 6 / M.

Michel, contre l'arrêt de Cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 29 Janvier 2004, qui, pour suppression de correspondance, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Michel, - LA VILLE DE PARIS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17ème chambre, en date du 10 septembre 2003, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antonio

X... (1 action) ; qu'à compter du 8 octobre 1998, la société de droit de l'Ile de Niue, Dustin Invest INC. entre dans le capital de la société en remplacement de Jean-Michel X..., et l'administrateur

Michel A..., domicilié [...]                         , 8°/ à la société Comptoir A...   , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                            , 9°/ à M.

Z..., demeurant rue Pierre Morand, à Saint-Martin de Brehal, Brehal (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre - section civile et commerciale)

Michel E..., demeurant ..., 14 / de Mme Valérie P..., demeurant ... 414, 1050 Vienne (Autriche), 15 / de M.

Michel Daval, 14 / M. Olivier Poizat, 15 / M. Morad Taouil, 16 / Mme Eliane Germain, 17 / Mme Aurore Maole, 18 / M. Hubert Berard, 19 / M. Georges Rosek, 20 / M.

X... et a condamné ce dernier à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et à 13 750 FF d'amende ; "aux motifs que Michel X... a été associé de fait de l'exploitation hôtelière Moana ; qu'il a, dès 1973

Mohand, demeurant ..., 48/ M. Oussid X..., demeurant ..., 58/ Mmeiry Salvatrice, demeurant ..., 68/ Mme S... Michèle, demeurant ..., 78/ Mme Y... Chantal, demeurant ..., 88/ M.

E..., la société Pharmacie Saint Morand- E... , Mme F..., la société Alixone, MM.

Gérard H..., demeurant ..., 78/ de Mme Michèle H..., demeurant ..., 88/ de M. X..., demeurant ..., 98/ de M.

modifié par la loi du 3 janvier 1975, et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Y... à payer à la SARL Charles Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 18 avril 1995, qui, pour blessures involontaires et infraction aux règles relatives à l'hygiène et à la sécurité des